Philippe Fait et la loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Votes, amendements et interventions sur la loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Horizons & IndépendantsPhilippe Fait a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 14 amendements (dont 12 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 6 Tombé
- Cosignataire ART. 2 TER Tombé
- Auteur ART. 5 En discussion
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 9 Tombé
- Auteur ART. 9 Tombé
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 9 Tombé
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 9 Tombé
- Auteur ART. 9 Tombé
- Auteur ART. 7 Tombé
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur ART. 3 Tombé
Autres textes de Philippe Fait
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
- Protection des enfants — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers — 2 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 0 interventions
- Garantir le droit d’accès aux origines personnelles — 0 interventions
- Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — 0 interventions
- Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.