Pierre Cordier

Questions de Pierre Cordier

Député — Ardennes (2) DR

78 questions posées au gouvernement

Accompagnement des personnes atteintes de troubles autistiques dans les Ardennes

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 25/03/2025 • personnes handicapées

Répondue

Sécurité des motards sur les routes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/03/2025 • cycles et motocycles

Répondue

Taux de TVA applicable aux associations du patrimoine

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 11/03/2025 • associations et fondations

Répondue

Situation inquiétante de l'industrie traditionnelle des Ardennes

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 04/03/2025 • industrie

Répondue

Simplification du Pacte vert pour les PME

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe • 04/03/2025 • entreprises

Répondue

Difficultés financières des établissements de formation en travail social

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 25/02/2025 • institutions sociales et médico sociales

Répondue

Inquiétudes des micro-entrepreneurs

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 18/02/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Répondue

Projet de décret réorganisant la politique d'accueil de la petite enfance

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 11/02/2025 • professions et activités sociales

Répondue

Taxe d'habitation pour les meublés touristiques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 14/01/2025 • impôts locaux

Répondue

Destructions causées par les castors dans les Ardennes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 14/01/2025 • animaux

Répondue

Évolution du nombre de procès-verbaux pour excès de vitesse depuis 2010

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/12/2024 • sécurité routière

Répondue

Conditions de travail des soignants dans les Ardennes

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • professions de santé

En attente

Droit aux origines des personnes nées sous X

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 12/11/2024 • famille

Répondue

Réglementation applicable au port d'un couteau de poche

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/10/2024 • armes

Répondue

Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/10/2024 • retraites : généralités

Répondue

Votes intervenus lors des débats budgétaires

Question au Gouvernement • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • finances publiques

Répondue

Prix des carburants

Question au Gouvernement • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • énergie et carburants

Répondue

Retraite des sapeurs-pompiers volontaires

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Répondue
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