Questions de Sophie Blanc

Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G en France

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • télécommunications

Lutte contre le piratage des oeuvres culturelles grâce à l'IA

Question écrite • Ministère de la culture • 18/02/2025 • propriété intellectuelle

Financement d'un passage à niveau à Perpignan

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 11/02/2025 • sécurité routière

Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs

Question écrite • Ministère de la culture • 11/02/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Transport des prélèvements biologiques en milieu urbain

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • sang et organes humains

Conditions légales cumul des fonctions exercées par un fonctionnaire

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 11/02/2025 • collectivités territoriales

Hôpital de Perpignan

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • établissements de santé

Avenir de l'Institut de formation en psychomotricité

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 28/01/2025 • enseignement supérieur

Situation de la profession infirmière

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 21/01/2025 • professions de santé

Zones franches urbaines

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 21/01/2025 • aménagement du territoire

Dysfonctionnements du Pass Culture et nécessité d'une refonte structurelle

Question écrite • Ministère de la culture • 24/12/2024 • culture

Affaires classées sans suite pour alléger la charge de travail des juridictions

Question écrite • Ministère de la justice • 10/12/2024 • justice

Gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 10/12/2024 • gens du voyage

Hausse des escroqueries et fraudes aux moyens de paiement

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/12/2024 • banques et établissements financiers

Réglementation relative à l'assurance obligatoire des véhicules et PM

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • sécurité routière

Augmentation des frais de notaire

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 03/12/2024 • impôts locaux

Cadre réglementaire applicable aux agents de surveillance de la voie publique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • fonction publique territoriale

Situation préoccupante au sein du Centre national de la recherche scientifique

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 26/11/2024 • recherche et innovation

Unédic et travailleurs frontaliers

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 26/11/2024 • chômage

Montée de l'ultra-violence chez les mineurs

Question écrite • Ministère de la justice • 19/11/2024 • jeunes

Déconnexion croissante entre l'éducation nationale et les attentes des familles

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 19/11/2024 • enseignement

Risques d'épuisement qui pèsent sur les maires des communes françaises

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 19/11/2024 • communes

Baisse du nombre de places ouvertes aux futurs internes en médecine

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 12/11/2024 • médecine

Plateforme stratégique « Place »

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 12/11/2024 • marchés publics

Transferts sous escorte vers les pays du Maghreb

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 05/11/2024 • sécurité des biens et des personnes

Phase 2 du projet de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 29/10/2024 • transports ferroviaires

Baisse des aides pour l'apprentissage

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/10/2024 • formation professionnelle et apprentissage

Problématiques assurantielles des communes

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 29/10/2024 • assurances

Pénurie de Ventoline

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 22/10/2024 • pharmacie et médicaments

Durée de vie des médicaments

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 22/10/2024 • pharmacie et médicaments