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Portrait de Xavier Roseren

Xavier Roseren et la loi visant la relance et la décentralisation du logement

Votes, amendements et interventions sur la loi visant la relance et la décentralisation du logement

Horizons & Indépendants

Xavier Roseren a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 41 amendements (dont 29 en tant qu'auteur), et 67 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur APRÈS ART. 4 Irrecevable
  • Auteur ART. 4 Irrecevable
  • Auteur ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 8 Irrecevable
  • Auteur ART. 4 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 2 BIS Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 2 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur ART. 4 Rejeté
  • Auteur ART. 6 BIS Rejeté
  • Auteur ART. 6 BIS Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Auteur ART. 6 Tombé
  • Auteur ART. 2 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 2 BIS Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 4 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 4 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 6 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 6 BIS Adopté
  • Auteur ART. 2 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 4 TER Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 11 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 Adopté

… et 11 autres amendements.

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