Xavier Roseren et la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Votes, amendements et interventions sur la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Horizons & Indépendants

Xavier Roseren a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 14 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

• Auteur ART. 22 BIS En discussion
• Auteur ART. 22 BIS Tombé
• Auteur APRÈS ART. 18 BIS Retiré
• Auteur ART. 18 BIS Retiré
• Auteur ART. 22 BIS Tombé
• Auteur ART. 21 Retiré
• Auteur ART. 20 Retiré
• Auteur ART. 21 Retiré
• Auteur ART. 20 Irrecevable
• Cosignataire ART. 12 Adopté
• Auteur ART. 21 Tombé
• Auteur ART. 21 Tombé
• Auteur ART. 12 Adopté
• Auteur ART. 21 Irrecevable