- A voté pour l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Xavier Roseren et la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Votes, amendements et interventions sur la loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Horizons & IndépendantsXavier Roseren a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 14 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 3 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Auteur ART. 22 BIS En discussion
- Auteur ART. 22 BIS Tombé
- Auteur APRÈS ART. 18 BIS Retiré
- Auteur ART. 18 BIS Retiré
- Auteur ART. 22 BIS Tombé
- Auteur ART. 21 Retiré
- Auteur ART. 20 Retiré
- Auteur ART. 21 Retiré
- Auteur ART. 20 Irrecevable
- Cosignataire ART. 12 Adopté
- Auteur ART. 21 Tombé
- Auteur ART. 21 Tombé
- Auteur ART. 12 Adopté
- Auteur ART. 21 Irrecevable
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