Évaluation du plan d'investissement dans les compétences
Nadia SollogoubUCI
Sénatrice — Nièvre
La question
Mme Nadia Sollogoub attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur le budget conséquent octroyé au comité scientifique chargé de l'évaluation du plan d'investissement dans les compétences (PIC).
Le plan d'investissement dans les compétences (2018-2022) a permis de débloquer 15 milliards d'euros en faveur de l'emploi avec pour objectif de renforcer l'accès à la formation pour les demandeurs d'emploi et les jeunes en difficulté.
Dès son lancement en 2018, un comité scientifique indépendant a été missionné pour l'évaluation des mesures annoncées au sein du dispositif. Il dispose d'un budget de 15 millions d'euros, pour lancer des appels à projets d'études et de recherches.
Le montant alloué à ce fonds d'évaluation semble pour le moins frappant et interroge par comparaison à la somme mobilisée pour l'évaluation du plan de relance qui n'est que de 1 à 2 millions d'euros pour trois ans, alors que ce dernier injecte directement près de 7 fois plus de crédits dans l'économie.
Un point sur l'utilisation de ce budget d'évaluation a été communiqué dans le premier rapport d'information délivré par la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) en octobre 2020, indiquant qu'« au total 2,5 millions d'euros ont été engagés en 2019 et environ 7 millions d'euros devraient l'être en 2020 ». Cependant, dans le second rapport délivré en novembre 2021, alors que le dispositif arrive à son terme prévu en 2022, aucune indication précise n'est mentionnée à propos de l'utilisation des crédits inclus dans ce fonds d'évaluation.
Ainsi, elle souhaiterait obtenir davantage de renseignements sur l'usage du fonds de 15 millions d'euros destiné à l'évaluation du PIC et sur les modalités concrètes de ce processus.
✓ Réponse du gouvernement
Publiée le 22/12/2022Le fonds d'évaluation du plan d'investissement dans les compétences (PIC) permet de financer les évaluations et les nouvelles données statistiques mises en place. Au total, 2,5 M€ ont été engagés en 2019, 5 M€ en 2020, 5,7 M€ en 2021 et environ 1,9 M€ en 2022. A ce jour, 11,6 M€ ont été dépensés depuis 2019 sur les 15 M€ engagés. Ces frais couvrent à la fois la mise en place d'un système statistique dédié et le financement de travaux d'évaluation. Le système statistique dédié comprend principalement le dispositif ForCE, appariement de plusieurs bases de données administratives sur la Formation, le chômage et l'emploi qui sont mises à la disposition des chercheurs qui en font la demande, mais aussi, en la mise en place d'enquêtes spécifiques (enquête « Post-Formation » auprès des sortants de formation, enquête Hope auprès des bénéficiaires du dispositif Hébergement, orientation et parcours vers l'emploi (HOPE), enquêtes ad hoc mises en place pour mesurer les conséquences du premier et deuxième confinement en 2020). Suite au lancement d'appels à projets de recherche (APR) et de marchés publics, des évaluations sont réalisées par des équipes d'études et de recherche dont les projets ont été retenus et dont la liste détaillée est fournie ci-dessous. Certaines de ces études déjà achevées ont permis d'alimenter les deuxième et troisième rapports d'évaluation du PIC publiés respectivement en 2021 et novembre 2022, d'autres sont encore en cours. Il est à noter, que certains projets de recherche ont dû être abandonnés, les programmes sur lesquels ils portaient n'ayant finalement pas été mis en place ; d'autres n'ont pas obtenu l'aval du comité scientifique, ce dernier estimant que les conditions d'une évaluation n'étaient pas réunies. C'est le cas de certaines évaluations quantitatives de programmes n'ayant pas recruté des effectifs suffisants pour permettre une évaluation d'impact, ou des études “pilote” n'ayant pas réuni les conditions permettant d'assurer la qualité des évaluations. Tableau A- 1 Etudes diligentées pour le compte du comité scientifique de l'évaluation du PIC
Etudes en cours
Thématique
Type d'évaluations
Début
Fin prévue
Evaluations des programmes expérimentaux régionaux
Itinéraire Compétences (Grand-Est)
Quantitatif / Qualitatif
T1 2020
T4 2022 (quali) / T1 2023 (quanti)
Modularisation des formations BTP en blocs de compétences (Bourgogne Franche Comté)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T3 2020
T3 2023
Prépa-projet (Bretagne)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T1 2020
T2 2023
Plateforme de détection des besoins de compétences (Centre-Val de Loire - CVDL)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T3 2020
T3 2023
Dispositifs intégrés (Pays de la Loire - PDL)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T1 2020
T1 2023
Programmes nationaux et thématiques transversales
Prépa apprentissage
Qualitatif
T2 2021
T4 2022
Déploiement du PIC à l'échelle régionale
Qualitatif
T2 2021
T2 2023
Analyser la fabrique des dispositifs d'insertion professionnelle des réfugiés (IPR)
Qualitatif
T2 2021
T2 2023
Mobiliser les publics invisibles - l'évaluation du dispositif Etincelle de la Fondation des Apprentis d'Auteuil (100% inclusion)
Quantitatif
T4 2021
T4 2023
Analyse d'une démarche d'encouragement à la mobilité pour l'insertion (ADEMI)/ EMILE : parcours de ménages en difficulté d'IDF vers villes moyennes
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T4 2020
T4 2023
Appels à projet de recherche sur la formation des personnes en recherche d'emploi (4 vagues)
Les Ecoles de la Deuxième Chance (E2C) : Evaluation et analyse d'actions pédagogiques novatrices en faveur des jeunes sans qualification
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T3 2020
T3 2023
Répondre aux besoins de compétences dans la transition écologique : représentations et réalité
Qualitatif
T4 2020
T4 2022
Circuits courts vers l'emploi: le geste, l'immersion professionnelle, l'accompagnement social (CCVE)
Qualitatif
T2 2021
T1 2023
Redéployer l'offre de formation après la crise du Covid : une approche par les réseaux de métiers
Quantitatif
T3 2021
T3 2023
Lever les freins à l'entrée en formation professionnelle – l'évaluation du dispositif « Fais-moi une place » en Seine-Saint-Denis
Quantitatif
T3 2021
T1 2023
Rapprocher la formation des personnes éloignées de l'emploi : l'impact du programme E-FORMATION en Occitanie
Quantitatif / Qualitatif
T4 2021
T4 2023
Evaluation d'impact des formations 100% FOAD de Pôle emploi
Quantitatif
T4 2021
T4 2023
Évaluation quantitative de la prestation Valoriser son image pro (VSI)
Quantitatif
T4 2021
T4 2023
Employment Creation through Psychological-oriented Entrepreneurship Training (ECPERT)
Quantitatif
T1 2022
T3 2024
Etudes achevées
Thématique
Type d'évaluations
Début
Fin / publication
Appels à projet de recherche express-l'impact de la crise sanitaire sur les compétences et la formation professionnelle (2 vagues)
Récession et Discriminations
Quantitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Entreprises et organismes de formation face aux aléas d'une crise sanitaire
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
L'impact de la crise sanitaire sur la perception des compétences et la formation professionnelle des agents d'entretien et des aides à domicile
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
L'impact de la crise sanitaire sur les compétences et la formation professionnelle sur le secteur du tourisme et des loisirs
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Rôle de la formation pendant la crise sanitaire : quelle articulation avec le chômage partiel ?
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Étude des impacts de la crise sanitaire du COVID-19 sur l'organisation de travail et les pratiques professionnelles au sein de la formation professionnelle continue dispensée par les Maisons Familiales Rurales (MFR) de la Vienne
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Recours à la formation et aspirations professionnelles : quel impact de la crise sanitaire ?
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Compréhension et analyse critique des conditions et mesures d'adaptation des acteurs de la formation paramédicale au cœur de la pandémie : quels enseignements ?
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Appels à projet de recherche sur la formation des personnes en recherche d'emploi (4 vagues)
Les effets de la validation des acquis de l'expérience professionnelle (VAE) sur l'accès à l'emploi : dispositif Mes compétences pour l'emploi (MEC)
Quantitatif
T4 2020
Pas de suite à l'étude faisabilité
Les Ecoles de la Deuxième Chance (E2C) : Evaluation et analyse d'actions pédagogiques novatrices en faveur des jeunes sans qualification
Quantitatif
T3 2020
Pas de suite à l'étude faisabilité
L'offre de formation en direction des demandeurs d'emploi : quelles transformations face aux réformes ?
Qualitatif
T2 2020
Evaluation achevée
Evaluations des programmes expérimentaux régionaux
Prépa-projet (Bretagne)
Qualitatif
T1 2020
Publication à venir
Modularisation des formations BTP en blocs de compétences (Bourgogne Franche Comté - BFC)
Qualitatif
T1 2020
Evaluation achevée
Dispositifs intégrés (Pays de la Loire - PDL)
Qualitatif
T1 2020
Publication à venir
Parcours d'entrée en emploi (PEE) aux bénéficiaires du RSA (IDF)
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T1 2020
Publication le 03/08/2022
Plateforme de détection des besoins de compétences (Centre-Val de Loire - CVDL)
Qualitative
T1 2020
Publication à venir
Parcours croisés pour les personnes handicapées en formation (dispositif formation accompagnée - DFA) (Normandie)
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T3 2020
Publication à venir
Programmes nationaux et thématiques transversales
Etude de l'impact du programme « Prépa compétences » sur l'accès à la formation des demandeurs d'emploi dans le cadre du PIC
Qualitatif
T2 2019
Publication le 03/09/2021
Former les demandeurs d'emploi à se former. Que deviennent les bénéficiaires du dispositif Prépa compétences ?
Quantitatif
T2 2019
Publication le 17 /12/2021
Comment les dimensions emploi et formation professionnelle sont-elles prises en compte dans les politiques locales d'accueil et d'intégration des réfugiés ? (IPR)
Qualitatif
T3 2020
Publications le 25/08/2022
Valoriser son image professionnelle (VSI)
Qualitatif
T4 2019
Publication à venir
Les effets d'une approche renouvelée de l'intégration des réfugiés sur l'accès à l'emploi (IPR): évaluation du programme ALLERO de la ML de Paris
Quantitatif
T2 2021
Pas de suite à l'étude faisabilité
Analyse d'une démarche d'encouragement à la mobilité pour l'insertion (ADEMI)/ EMILE : parcours de ménages en difficulté d'IDF vers villes moyennes
Quantitatif
T4 2020
Pas de suite à l'étude faisabilité
Etudes en cours
Thématique
Type d'évaluations
Début
Fin prévue
Evaluations des programmes expérimentaux régionaux
Itinéraire Compétences (Grand-Est)
Quantitatif / Qualitatif
T1 2020
T4 2022 (quali) / T1 2023 (quanti)
Modularisation des formations BTP en blocs de compétences (Bourgogne Franche Comté)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T3 2020
T3 2023
Prépa-projet (Bretagne)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T1 2020
T2 2023
Plateforme de détection des besoins de compétences (Centre-Val de Loire - CVDL)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T3 2020
T3 2023
Dispositifs intégrés (Pays de la Loire - PDL)
Quantitatif / (Qualitatif achevé)
T1 2020
T1 2023
Programmes nationaux et thématiques transversales
Prépa apprentissage
Qualitatif
T2 2021
T4 2022
Déploiement du PIC à l'échelle régionale
Qualitatif
T2 2021
T2 2023
Analyser la fabrique des dispositifs d'insertion professionnelle des réfugiés (IPR)
Qualitatif
T2 2021
T2 2023
Mobiliser les publics invisibles - l'évaluation du dispositif Etincelle de la Fondation des Apprentis d'Auteuil (100% inclusion)
Quantitatif
T4 2021
T4 2023
Analyse d'une démarche d'encouragement à la mobilité pour l'insertion (ADEMI)/ EMILE : parcours de ménages en difficulté d'IDF vers villes moyennes
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T4 2020
T4 2023
Appels à projet de recherche sur la formation des personnes en recherche d'emploi (4 vagues)
Les Ecoles de la Deuxième Chance (E2C) : Evaluation et analyse d'actions pédagogiques novatrices en faveur des jeunes sans qualification
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T3 2020
T3 2023
Répondre aux besoins de compétences dans la transition écologique : représentations et réalité
Qualitatif
T4 2020
T4 2022
Circuits courts vers l'emploi: le geste, l'immersion professionnelle, l'accompagnement social (CCVE)
Qualitatif
T2 2021
T1 2023
Redéployer l'offre de formation après la crise du Covid : une approche par les réseaux de métiers
Quantitatif
T3 2021
T3 2023
Lever les freins à l'entrée en formation professionnelle – l'évaluation du dispositif « Fais-moi une place » en Seine-Saint-Denis
Quantitatif
T3 2021
T1 2023
Rapprocher la formation des personnes éloignées de l'emploi : l'impact du programme E-FORMATION en Occitanie
Quantitatif / Qualitatif
T4 2021
T4 2023
Evaluation d'impact des formations 100% FOAD de Pôle emploi
Quantitatif
T4 2021
T4 2023
Évaluation quantitative de la prestation Valoriser son image pro (VSI)
Quantitatif
T4 2021
T4 2023
Employment Creation through Psychological-oriented Entrepreneurship Training (ECPERT)
Quantitatif
T1 2022
T3 2024
Etudes achevées
Thématique
Type d'évaluations
Début
Fin / publication
Appels à projet de recherche express-l'impact de la crise sanitaire sur les compétences et la formation professionnelle (2 vagues)
Récession et Discriminations
Quantitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Entreprises et organismes de formation face aux aléas d'une crise sanitaire
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
L'impact de la crise sanitaire sur la perception des compétences et la formation professionnelle des agents d'entretien et des aides à domicile
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
L'impact de la crise sanitaire sur les compétences et la formation professionnelle sur le secteur du tourisme et des loisirs
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Rôle de la formation pendant la crise sanitaire : quelle articulation avec le chômage partiel ?
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Étude des impacts de la crise sanitaire du COVID-19 sur l'organisation de travail et les pratiques professionnelles au sein de la formation professionnelle continue dispensée par les Maisons Familiales Rurales (MFR) de la Vienne
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Recours à la formation et aspirations professionnelles : quel impact de la crise sanitaire ?
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Compréhension et analyse critique des conditions et mesures d'adaptation des acteurs de la formation paramédicale au cœur de la pandémie : quels enseignements ?
Qualitatif
T3 2020
Publication le 06/10/2021
Appels à projet de recherche sur la formation des personnes en recherche d'emploi (4 vagues)
Les effets de la validation des acquis de l'expérience professionnelle (VAE) sur l'accès à l'emploi : dispositif Mes compétences pour l'emploi (MEC)
Quantitatif
T4 2020
Pas de suite à l'étude faisabilité
Les Ecoles de la Deuxième Chance (E2C) : Evaluation et analyse d'actions pédagogiques novatrices en faveur des jeunes sans qualification
Quantitatif
T3 2020
Pas de suite à l'étude faisabilité
L'offre de formation en direction des demandeurs d'emploi : quelles transformations face aux réformes ?
Qualitatif
T2 2020
Evaluation achevée
Evaluations des programmes expérimentaux régionaux
Prépa-projet (Bretagne)
Qualitatif
T1 2020
Publication à venir
Modularisation des formations BTP en blocs de compétences (Bourgogne Franche Comté - BFC)
Qualitatif
T1 2020
Evaluation achevée
Dispositifs intégrés (Pays de la Loire - PDL)
Qualitatif
T1 2020
Publication à venir
Parcours d'entrée en emploi (PEE) aux bénéficiaires du RSA (IDF)
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T1 2020
Publication le 03/08/2022
Plateforme de détection des besoins de compétences (Centre-Val de Loire - CVDL)
Qualitative
T1 2020
Publication à venir
Parcours croisés pour les personnes handicapées en formation (dispositif formation accompagnée - DFA) (Normandie)
Qualitatif / (Quantitatif abandonné)
T3 2020
Publication à venir
Programmes nationaux et thématiques transversales
Etude de l'impact du programme « Prépa compétences » sur l'accès à la formation des demandeurs d'emploi dans le cadre du PIC
Qualitatif
T2 2019
Publication le 03/09/2021
Former les demandeurs d'emploi à se former. Que deviennent les bénéficiaires du dispositif Prépa compétences ?
Quantitatif
T2 2019
Publication le 17 /12/2021
Comment les dimensions emploi et formation professionnelle sont-elles prises en compte dans les politiques locales d'accueil et d'intégration des réfugiés ? (IPR)
Qualitatif
T3 2020
Publications le 25/08/2022
Valoriser son image professionnelle (VSI)
Qualitatif
T4 2019
Publication à venir
Les effets d'une approche renouvelée de l'intégration des réfugiés sur l'accès à l'emploi (IPR): évaluation du programme ALLERO de la ML de Paris
Quantitatif
T2 2021
Pas de suite à l'étude faisabilité
Analyse d'une démarche d'encouragement à la mobilité pour l'insertion (ADEMI)/ EMILE : parcours de ménages en difficulté d'IDF vers villes moyennes
Quantitatif
T4 2020
Pas de suite à l'étude faisabilité
Source : senat.fr ↗
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