Avis Sénat

Environnement

Déposé le 21/11/2024

Guillaume Chevrollier

Guillaume Chevrollier Les Républicains

Sénateur — Mayenne

 Pascal Martin

Pascal Martin UC

Sénateur — Seine-Maritime

 Fabien Genet

Fabien Genet Les Républicains

Sénateur — Saône-et-Loire
Sommaire
  • Projet de loi de finances pour 2025 : Environnement
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEURS
      • ESSENTIEL
      • En savoir plus sur le texte
    • CHAPITRE IER -LES CRÉDITS CONSACRÉSAUX PAYSAGES, À L'EAU ET À LA BIODIVERSITÉET À L'EXPERTISE, À L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUEET À LA MÉTÉOROLOGIE
      • I. DES OPÉRATEURS DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE MOBILISÉS DÈS 2024 POUR CONTRIBUER AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
      • II. DES OPÉRATEURS DE L'EXPERTISE ET DE LA PRODUCTION DE DONNÉES TOUJOURS À LA RECHERCHE D'UN MODÈLE PÉRENNE
    • CHAPITRE II -LES CRÉDITS CONSACRÉSÀ LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET AU CLIMAT
      • I. FINANCEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE : AU-DELÀ DU VERDISSEMENT APPARENT, UNE STRATÉGIE PLURIANNUELLE RESTE NÉCESSAIRE
      • II. DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES : UN ENGAGEMENT DE L'ÉTAT À PÉRENNISER
      • III. RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE : UNE MONTÉE EN PUISSANCE DES RÉNOVATIONS D'AMPLEUR À POURSUIVRE
    • CHAPITRE III -LES CRÉDITS CONSACRÉSÀ LA PRÉVENTION DES RISQUES
      • I. SOCIÉTÉ DU RISQUE : AGIR DANS UN MONDE INCERTAIN
      • II. ASNR : NE PAS BADINER AVEC LA CRÉDIBILITÉ DE LA RÉFORME DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE
    • TRAVAUX EN COMMISSION
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUESET DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
    • LOI EN CONSTRUCTION
    • ANNEXE - LISTE DES AMENDEMENTS ADOPTÉS PAR LA COMMISISON DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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