Rapport législatif
Sénat
Sport, jeunesse et vie associative
Déposé le 17/06/2026
Sommaire
- Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2025 : Sport, jeunesse et vie associative
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- RAPPORTEUR
- En savoir plus sur le texte
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONSDU RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. EXÉCUTION DES CRÉDITS DE LA MISSION EN 2025 : UNE EXÉCUTION MARQUÉE PAR LES ANNULATIONS DE CRÉDITS ET UN RECUL DES DÉPENSES
- II. LES OBSERVATIONS DU RAPPORTEUR SPÉCIAL : DES POLITIQUES EN RECOMPOSITION APRÈS LES JEUX DE PARIS ET L'ABANDON DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
Autres rapports de Éric Jeansannetas
Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le financement des équipements sportifs structurants par l'Agence nationale du sport
Rapport d'information • 30/06/2026
Le village olympique et paralympique des Jeux de Paris 2024
Rapport d'information • 16/06/2026
Les comptes du Sénat de l'exercice 2025
Rapport d'information • 13/05/2026
Sport, jeunesse et vie associative
Rapport général • 24/11/2025