Rapport d'information
Sénat
Les comptes du Sénat de l'exercice 2025
Déposé le 13/05/2026
Sommaire
- Les comptes du Sénat de l'exercice 2025
- Les informations clés Les informations clés
- Nature
- Structure en charge
- PRÉSIDENT Dominique de LEGGERAPPORTEUR Éric JEANSANNETASNOTICE DU DOCUMENT
- RAPPORTEUR
- NOTICE DU DOCUMENT
- INTRODUCTION
- SYNTHÈSE
- COMPLÉMENT AU RAPPORT POUR L'EXERCICE 2024
- LES RECOMMANDATIONS COMPLÉMENTAIRES ADOPTÉES À L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2024
- PREMIÈRE PARTIEL'EXÉCUTION DU BUDGET 2025 DU SÉNAT
- I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
- II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
- III. LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
- IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION SPÉCIALE
- V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2025
- DEUXIÈME PARTIECOMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
- I. LE COMPTE DE RÉSULTAT
- II. LE BILAN
- TROISIÈME PARTIECOMPTABILITÉS ANNEXES
- I. LES COMPTES DES CAISSES DE RETRAITES
- II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE
- QUATRIÈME PARTIELES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME« PUBLIC SÉNAT »
- ANNEXERAPPORT DE CERTIFICATIONDES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
- ÉTATS FINANCIERS
- BILAN AGRÉGÉ DU SÉNAT 2025
- COMPTE DE RÉSULTAT AGRÉGÉ DU SÉNAT 2025
- NOTES ANNEXES
- 1. RÉFÉRENTIEL COMPTABLE
- 2. RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES
- 2.1 MODALITÉS D'AGRÉGATION DES COMPTES
- 2.2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
- 2.3 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
- 2.4 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
- 2.5 STOCKS
- 2.6 CRÉANCES
- 2.7 TRÉSORERIE
- 2.8 CAPITAUX PROPRES
- 2.9 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
- 2.10 AVANTAGES CONSENTIS AUX PERSONNELS ET PASSIFS SOCIAUX
- 2.11 DETTES
- 2.12 PRODUITS D'EXPLOITATION
- 2.13 CHARGES D'EXPLOITATION
- 2.14 CHARGES ET PRODUITS FINANCIERS
- 2.15 CHARGES ET PRODUITS EXCEPTIONNELS
- 3. COMPARABILITÉ DES COMPTES
- 4. ÉVÉNEMENTS SIGNIFICATIFS DE L'EXERCICE
- 5. NOTES RELATIVES AU BILAN AGRÉGÉ
- 5.1 PRÉSENTATION DU BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2025 - CONTRIBUTION PAR ENTITÉ
- 5.2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
- 5.3 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
- 5.4 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
- 5.5 CRÉANCES D'EXPLOITATION
- 5.6 TRÉSORERIE
- 5.7 CAPITAUX PROPRES
- 5.8 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
- 5.9 DETTES FOURNISSEURS
- 5.10 DETTES FISCALES ET SOCIALES
- 5.11 DETTES DIVERSES
- 5.12 ACTIFS VENANT EN COUVERTURE DES ENGAGEMENTS DE RETRAITE
- 6. NOTES RELATIVES AU COMPTE DE RÉSULTAT AGRÉGÉ
- 6.1 PRÉSENTATION DU COMPTE DE RÉSULTAT AU 31 DÉCEMBRE - CONTRIBUTION PAR ENTITÉ
- 6.2 PRODUITS D'EXPLOITATION
- 6.3 PRODUITS FINANCIERS ET CHARGES FINANCIÈRES
- 6.4 PRODUITS EXCEPTIONNELS ET CHARGES EXCEPTIONNELLES
- 7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
- 7.1 ENGAGEMENTS DE PENSION ET DE RETRAITE ET ENGAGEMENTS ASSIMILÉS
- 7.2 EFFECTIFS
- 7.3 AVANTAGES ACCORDÉS À DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- 7.4 AUTRES INFORMATIONS
- Les thèmes associés à ce dossier
- Les informations clés Les informations clés
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