Rapport d'information Sénat

Lever les freins à l'accélération industrielle : une initiative à renforcer

Déposé le 18/06/2026

Alain Cadec

Alain Cadec Les Républicains

Sénateur — Côtes-d'Armor

 Michaël Weber

Michaël Weber SER

Sénateur — Moselle
Sommaire
  • Proposition de règlement sur l'accélérateur industriel
    • Les informations clés Les informations clés
      • Nature
      • Structure en charge
      • RAPPORTEURS
      • ESSENTIEL
      • NOTICE DU DOCUMENT
    • ESSENTIEL
      • I. L'ACCÉLÉRATEUR INDUSTRIEL : UNE PROPOSITION INNOVANTE QUI VISE À SOUTENIR, PROTÉGER ET CONSOLIDER LA BASE INDUSTRIELLE MANUFACTURIÈRE EUROPÉENNE
      • II. DES EXIGENCES DE PRÉFÉRENCE EUROPÉENNE ET DE CONTENU BAS CARBONE À REHAUSSER
      • III. UN MÉCANISME DE CONTRÔLE DE LA VALEUR AJOUTÉE DES INVESTISSEMENTS DIRECTS ÉTRANGERS À AFFINER
      • IV. UNE SIMPLIFICATION DES PROCÉDURES D'IMPLANTATION QUI RISQUE DE PESER EXCESSIVEMENT SUR L'ADMINISTRATION
      • V. UN OBJECTIF DE CROISSANCE DE L'INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE À RÉÉVALUER
    • LEVER LES FREINS À L'ACCÉLÉRATION INDUSTRIELLE : UNE INITIATIVE À RENFORCER
      • I. L'INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE EUROPÉENNE, EN PERTE DE VITESSE FACE À UNE CONCURRENCE QUI MENACE JUSQU'À L'EXISTENCE DE CERTAINS DE SES SECTEURS, DOIT ÊTRE SOUTENUE POUR ACCÉLÉRER LA RESTAURATION DE SA COMPÉTITIVITÉ
      • II. UN TEXTE PROMETTEUR DONT L'AMBITION MÉRITERAIT D'ÊTRE PLUS FERMEMENT ASSUMÉE ET LES DISPOSITIONS RENFORCÉES POUR FAVORISER UNE VÉRITABLE « ACCÉLÉRATION INDUSTRIELLE »
      • III. DES NÉGOCIATIONS QUI S'ANNONCENT ARDUES MAIS LAISSENT ESPÉRER UNE ÉVOLUTION DU TEXTE EN FAVEUR DE LA POSITION DÉFENDUE PAR LES AUTORITÉS FRANÇAISES
    • CONCLUSION
    • LISTE DES RECOMMANDATIONS
    • PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE SUR LA PROPOSITION DE RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ÉTABLISSANT UN CADRE DE MESURES D'ACCÉLÉRATION DU DÉVELOPPEMENT DES CAPACITÉS INDUSTRIELLES ET DE LA DÉCARBONATION DANS DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET MODIFIANT LES RÈGLEMENTS (UE) 2018/1724, (UE) 2024/1735 ET (UE) 2024/3110 - COM(2026) 100 FINAL
    • EXAMEN EN COMMISSION
    • LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
    • LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
    • Les thèmes associés à ce dossier

Document officiel ↗

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