Rapport d'information Sénat

Les institutions du Brésil et de l'Argentine (mission effectuée du 6 au 18 septembre 1987)

Déposé le 03/06/1988

R

Raymond Bouvier UC

Sénateur — Haute-Savoie

 M

Michel Dreyfus-Schmidt SER

Sénateur — Territoire de Belfort

 C

Charles Jolibois RI

Sénateur — Maine-et-Loire

 M

Michel Rufin RPR

Sénateur — Meuse

Document officiel ↗

Autres rapports de Raymond Bouvier

Mission effectuée en Tchécoslovaquie, Hongrie et Pologne, du 11 au 24 septembre 1989, pour y étudier l'évolution institutionnelle au niveau national et local

Rapport d'information • 18/10/1989

Rapport parlementaire

Avis • 13/10/1989

Rapport parlementaire

Rapport législatif • 21/12/1988

Rapport parlementaire

Rapport législatif • 15/12/1988