établi par la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l' Union de l'Europe occi­ dentale sur l'activité de ces Assemblées, respectivement au cours de leurs XXVIe et XXe sessions ordinaires (1974-1975),

Rapport parlementaire

Rapport législatif • 14/12/1977

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée au Niger, en République populaire du Bénin, au Togo et en Côte-d'Ivoire, du 3 au 17 février 1976, par une délégation de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense, composée dé :

Rapport d'information • 29/06/1976

établi par la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de ces assemblées, respectivement au cours de leurs XXVIIe et XXV sessions ordinaires (mai 1975-mai 1976), adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement,

Rapport d'information • 17/06/1976

au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite de la mission effectuée du 5 au 15 juillet 1967 au Canada et aux Etats-Unis,

Rapport d'information • 20/12/1967