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Sur ce thème : narcotrafic
Les députés les plus actifs sur « narcotrafic »
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- Sandra Regol Écologiste et Social
- Sébastien Huyghe Ensemble pour la République
- Claire Marais-Beuil Rassemblement National
- Jocelyn Dessigny Rassemblement National
- Ugo Bernalicis La France insoumise - Nouveau Front Populaire
Qui en parle le plus
- Sortir la France du piège du narcotrafic Rapport · ADOPTSEANCE
- visant à sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · Partiellement conforme
- Sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- Sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- Sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · ADOPTCOM
- Sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · ADOPTSEANCE
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- visant à sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à sortir la france du piège du narcotrafic. Rapport · ADOPTCOM
- rapport sur: - la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Étienne Blanc et Jérôme Durain fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants (197) - la proposition de loi de MM. Étienne Blanc et Jérôme Durain visant à sortir la France du piège du narcotrafic (n°735). Rapport · Conforme
- Sortir la France du piège du narcotrafic Rapport · ADOPTCOM
- visant à sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · ADOPTCOM
- visant à sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · Partiellement conforme
- Sortir la France du piège du narcotrafic Proposition de loi · Partiellement conforme
- Instaurer des sanctions sociales à l’encontre des trafiquants de stupéfiants et des récidivistes de crimes et de délits aggravés Proposition de loi
- Diminution progressive de l’utilisation de la monnaie fiduciaire dans l’Union européenne Proposition de résolution
- Renforcer la lutte contre la traite des êtres humains Proposition de loi
- Renforcer les pouvoirs de la police municipale Proposition de loi
- Statut et un cadre juridiques du risque naturel environnemental des algues sargasses Proposition de loi
- Assurer l’armement de tous les policiers municipaux Proposition de loi