Adel Ziane

Adel Ziane

Sénateur — Seine-Saint-Denis

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.3%
participation aux scrutins
(850/883)
21
amendements déposés
(1er auteur)
4
amendements adoptés
(19.0% des traités)
20
questions
au Gouvernement

Amendement 69 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 68 — Article 5 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 2 (Suppression maintenue) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 45 — Article 2 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 2 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 48 — Article 2 quinquies (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 61 — Article 4 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 57 — Article 5 quater (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 5 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 60 — Article 7 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 4 bis (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

22/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

21/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 63 — Article 2 ter (Supprimé) (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 58 — Article 5 bis (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 64 — Article 3 bis D (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 2 quater (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 55 — Article 5 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 67 — Article 7 (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 50 — Article 2 sexies (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 65 — Article 3 bis D (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — Article 6 ter (cosignataire)

49 — Accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

19/10/2023 • Séance publique

Retiré
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