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Adel Ziane · Sénateur de la Seine-Saint-Denis

Bilan de mandat d’Adel Ziane.

Ce que Adel Ziane a fait au Sénat depuis le début de son mandat en cours, en octobre 2023 : amendements, rapports, questions et présence en commission, tels que le Sénat les publie.

Télécharger le bilan en PDF

22 amendements déposés en propre 4 adoptés
2 rapports signés en tant que primo-signataire
20 questions au Gouvernement écrites, orales et d'actualité
1906 amendements signés ou cosignés auteur et coauteur confondus

Les votes

Le vote d’Adel Ziane a été enregistré dans 876 des 909 scrutins publics de son mandat, soit 96.4 %.

Sur les 779 scrutins où Adel Ziane a voté pour ou contre, son vote coïncide avec la position majoritaire de son groupe 99.4 % du temps (5 écarts).

Voir le détail des votes

La comparaison

Les mandats n'ont pas tous la même durée : un sénateur de la série 2 siège depuis octobre 2020, un sénateur de la série 1 depuis octobre 2023. Comparer des totaux de mandat reviendrait à comparer des durées. Ce tableau se limite donc à la fenêtre que tous les sénateurs en fonction ont vécue, octobre 2023 – aujourd'hui.

IndicateurAdel ZianeMédianeRang
Amendements déposés en propre 22 64 229e / 348
Amendements adoptés 4 12 235e / 348
Rapports signés 2 3.5 209e / 348
Questions au Gouvernement 20 23.5 194e / 348
Votes enregistrés aux scrutins publics 96.4 % 96.4 % 174e / 347

Les textes travaillés

Les textes sur lesquels Adel Ziane a déposé le plus d'amendements en son nom propre.

Projet de loi de finances pour 2025
9 dont 1 adopté
Projet de loi de finances pour 2026
4 dont 0 adopté
Tendant à renforcer la culture citoyenne
3 dont 1 adopté
Relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
2 dont 1 adopté
Visant à conforter l'habitat, l'offre de logements et la construction
1 dont 1 adopté
Projet de loi de finances pour 2024
1 dont 0 adopté
Portant simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
1 dont 0 adopté
Financement de la sécurité sociale pour 2024
1 dont 0 adopté

Voir tous les amendements

Les rapports

DateTypeSujet
07/07/2026 Rapport d'information Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Rapport
07/07/2026 Rapport d'information Jeux vidéo : de la Game Boy aux filles dans le game, l'égalité en cours de chargement - Comptes rendus

Les questions au Gouvernement

DateTypeSujetRéponse
23/04/2026 Question écrite Budget alloué à la politique publique d'évaluation des établissements scolaires du premier et second degrés menée sous l'égide du conseil d'évaluation de l'école En attente
22/01/2026 Question orale sans débat Non-versement de la prime de fidélisation territoriale auprès des enseignants exerçant en BTS dans le département de la Seine-Saint-Denis Obtenue
08/01/2026 Question écrite Déploiement des crédits de fin de gestion 2025 en faveur des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales Obtenue
25/12/2025 Question écrite Place du débat scientifique dans le nouveau projet de référentiel de formation des enseignants de sciences économiques et sociales Obtenue
19/06/2025 Question orale sans débat Conséquences de la crise énergétique pour les locataires du parc social Obtenue
29/05/2025 Question au Gouvernement Situation humanitaire à Gaza Obtenue
24/04/2025 Question écrite Reconnaissance des salariés des secteurs de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale et de la branche de l'aide à domicile Obtenue
27/03/2025 Question orale sans débat Financement et avenir des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis Obtenue
14/11/2024 Question au Gouvernement Enseignement Obtenue
17/10/2024 Question écrite Calendrier de déploiement des dispositifs de soutien à l'offre de restauration étudiante dans les « zones blanches » Obtenue
03/10/2024 Question écrite Renforcement de la stratégie de prévention et de dépistage des cancers gynécologiques Obtenue
03/10/2024 Question écrite Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation Obtenue
26/09/2024 Question écrite Défense de la programmation le week-end de la Ligue 2 de football Obtenue
08/08/2024 Question écrite Renforcement de la stratégie de prévention et de dépistage des cancers gynécologiques En attente
18/04/2024 Question écrite Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux Obtenue

Voir toutes les questions

La présence en commission

InstanceRéunions
Séances publiques265
Réunions de commission164
Délégations et offices29
Groupes d'amitié19
Missions d'information11
Autres instances5

Méthode et sources

Toutes les données proviennent des fichiers ouverts du Sénat (data.senat.fr) : scrutins publics, amendements, questions, rapports et agenda parlementaire. Les totaux du mandat sont bornés à la date de début de mandat d’Adel Ziane ; la comparaison porte sur la fenêtre commune octobre 2023 – aujourd'hui.

Un amendement est compté « en propre » lorsque Adel Ziane en est l'auteur principal, et « cosigné » lorsqu'il figure parmi les coauteurs. Les positions de vote sont celles publiées par le Sénat, délégations de vote comprises : elles ne mesurent pas la présence physique en séance.

Ce bilan est établi par NosParlementaires à partir de données publiques. Il peut être repris librement, à condition de citer la source. Une donnée vous paraît erronée ? Signalez-la nous.