Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Akli Mellouli GEST
Sénateur — Val-de-Marne

Akli Mellouli

  • GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.4% participation aux scrutins
(876 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
100 amendements déposés
(1er signataire)
9 amendements adoptés
(10.1% des traités)
19 questions
au Gouvernement

Amendement 224 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 217 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 218 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 235 — Article 18 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 227 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 220 — Article 10 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 228 — Article 17 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 219 — Article 10 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 210 — Article 5 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 214 — Article 8 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 208 — Article 3 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 215 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 212 — Article 6 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 213 — Article 8 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 207 — Article 1er (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 209 — Article 2 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 211 — Article 6 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 191 — Article 12 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 190 — Article 23 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 165 — Article 12 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 164 — Article 8 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 166 — Article 14 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

04/03/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 104 — Article 24 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 102 — Article 16 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 99 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 100 — Article 4 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 98 — Article 1er (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 97 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 95 — Article 9 (cosignataire)

367 — Statut de l'élu local

01/03/2024 • Séance publique

Irrecevable
← Précédent Page 116 / 151 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires