Akli Mellouli

Akli Mellouli

Sénateur — Val-de-Marne

GEST Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Fiche senat.fr ↗ @aklimellouli
96.3%
participation aux scrutins
(860/893)
100
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(10.1% des traités)
19
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 4303 éléments

Amendement 6 — Article 14 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 13 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 12 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 14 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 14 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 16 (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 8 bis (cosignataire)

24 — Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027

11/10/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article unique (cosignataire)

10 — Attribution des logements sociaux

09/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 7 (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

09/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article 3 (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

09/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

09/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

8 — Sécurité des élus locaux et protection des maires

06/10/2023 • Séance publique

Rejeté
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