Alain Duffourg

Alain Duffourg

Sénateur — Gers

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

98.1%

participation aux scrutins
(866/883)

112

amendements déposés
(1er auteur)

11

amendements adoptés
(13.6% des traités)

73

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1447 éléments

Amendement 442 — Article 27 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 444 — Article 8 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 21 ter (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 260 — Article 16 bis (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 261 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 445 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 447 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 446 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 515 — Article 26 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 60 — Article 18 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 61 — Article 18 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 62 — Article 18 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 415 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 420 — Article 21 ter (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 257 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 428 — Article 27 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 255 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 256 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 423 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 427 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 258 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 397 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 399 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

02/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 1er bis (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

29/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 18 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 10 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

29/05/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 4 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

29/05/2024 • Commission

Retiré

Amendement COM-8 — Article 3 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

29/05/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-24 — Article 18 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

29/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-25 — Article 18 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

29/05/2024 • Commission

Rejeté

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