Alain Houpert

Nécessité de sanctuariser le dispositif actuel du 3919

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 12/11/2020 • #23#26#

Pour la reconnaissance du sapin de noël naturel produit essentiel

Question écrite • Premier ministre • 05/11/2020 • #10#20#23#

Détection du coronavirus dans les boues de station d'épuration

Question écrite • Solidarités et santé • 01/10/2020 • #14#23#

Reconnaissance du statut médical des sages-femmes

Question écrite • Solidarités et santé • 06/08/2020 • #23#

Remplacement des aides au financement à échéance annuelle fixe par des financements au fil de l'eau

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/06/2020 • #6#10#

Covid-19

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 11/06/2020 • #23#

Place des médecins pendant la crise

Question au Gouvernement • Premier ministre • 14/05/2020 • #23#

Dérogation pour les boulangers-pâtissiers désireux de faire travailler leurs salariés volontaires le 1er mai

Question écrite • Travail • 12/03/2020 • #20#

Mise en place du 112 comme numéro d'appel unique réservé aux urgences

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #21#23#

Éligibilité à la fonction de maire d'un entrepreneur de travaux dans une commune de moins de 500 habitants

Question écrite • Intérieur • 21/11/2019 • #6#

Menaces sur la biologie médicale de proximité

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #23#

Commerce en ligne et numéro informatique de l'entreprise

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 03/10/2019 • #10#

Indemnités de fonction des présidents et vice-présidents des syndicats de communes et syndicats mixtes

Question écrite • Collectivités territoriales • 18/07/2019 • #6#

Conséquences pour les communes des achats de biens immobiliers destinés à la location en ligne

Question écrite • Collectivités territoriales • 13/06/2019 • #6#10#18#

Porte-drapeaux et tenue de gendarme

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 09/05/2019 • #4#9#

Communes rurales et impayés des loyers

Question écrite • Action et comptes publics • 28/03/2019 • #6#10#

Collecte du fonds formation des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Travail • 14/03/2019 • #23#30#

Situation des communes non répertoriées dans les cartographies de bruit

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 29/11/2018 • #6#14#

Ouverture des restaurants le 1er mai

Question écrite • Travail • 08/11/2018 • #20#30#

Suppression du taux réduit de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier

Question écrite • Action et comptes publics • 25/10/2018 • #10#12#

Nombre de bénéficiaires d'une pension militaire d'invalidité et de victimes de guerre pour tuberculose pulmonaire

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 25/10/2018 • #4#

Nombre de pensionnés au titre des pensions militaires d'invalidité et victimes de guerre bénéficiant de la tierce personne

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 25/10/2018 • #4#

Hausse de la CSG et amertume des retraités

Question écrite • Premier ministre • 26/07/2018 • #10#23#

Malaise des orthophonistes hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#

Zéro reste à charge optique

Question écrite • Solidarités et santé • 05/04/2018 • #23#

Dérogations à l'obligation de télépaiement en faveur de certaines catégories de particuliers

Question écrite • Économie et finances • 22/03/2018 • #10#24#

Danger des bandes cyclables à contresens des voies de circulation

Question écrite • Intérieur • 01/03/2018 • #21#29#

Protection des données professionnelles des médecins

Question écrite • Solidarités et santé • 08/02/2018 • #23#24#

Fonds privés et calcul d'une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Intérieur • 19/10/2017 • #6#10#