Amel Gacquerre

Conséquences de la réduction des contrats « Parcours Emploi Compétences » pour les collectivités territoriales

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 03/04/2025 • #6#30#

Manque d'informations sur le dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 03/04/2025 • #5#6#

Difficultés financières des associations d'aide aux victimes

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/03/2025 • #10#

Oubliés du Ségur

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#30#

Oubliés du Ségur

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 06/02/2025 • #23#

Exclusion de certains personnels du secteur social et médico-social du complément de traitement indiciaire

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Problèmes assurantiels rencontrés par les collectivités territoriales

Question orale sans débat • Partenariat territoires et décentralisation • 17/10/2024 • #6#

Gel des crédits de l'Etat à la réhabilitation du parc social de la métropole européenne de Lille

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 17/10/2024 • #5#18#

Cadre légal applicable à la détection de métaux en France

Question écrite • Culture • 10/10/2024 • #8#

Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #23#

Exclusion de certains personnels du secteur social et médico-social du complément de traitement indiciaire

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 25/04/2024 • #21#27#

Situation de la maison d'arrêt de Béthune

Question orale sans débat • Justice • 28/03/2024 • #3#17#

Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé publics et privés

Question écrite • Santé et prévention • 22/02/2024 • #23#

Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 15/02/2024 • #23#

Conséquences des inondations pour les exploitations de betteraves dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/01/2024 • #2#14#

Inondations dans le Pas-de-Calais

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 16/11/2023 • #6#21#

Application du décret du 28 juillet 2023 modifiant le statut particulier du corps d'encadrement de la Police nationale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #16#21#

Situation de la maison d'arrêt de Béthune

Question écrite • Justice • 02/11/2023 • #17#

Situation du logement

Question au Gouvernement • Logement • 19/10/2023 • #18#

Désengagement de l'État du dispositif « territoire zéro chômeur de longue durée »

Question orale sans débat • Travail, plein emploi et insertion • 12/10/2023 • #30#

Politique de la ville de demain

Question au Gouvernement • Ville et logement • 06/07/2023 • #18#21#

Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 22/06/2023 • #11#

Risques liés à la consommation excessive de sucre chez l'enfant

Question écrite • Santé et prévention • 15/06/2023 • #23#26#

Politique de lutte contre les violences faites aux femmes

Question orale sans débat • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 30/03/2023 • #15#17#21#26#

Situation de la filière betteravière

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/03/2023 • #2#13#31#

Situation du logement en France

Question au Gouvernement • Ville et logement • 16/02/2023 • #18#

Interdiction de mise en location des passoires énergétiques et ses conséquences sur le secteur du logement

Question orale sans débat • Ville et logement • 16/02/2023 • #12#18#

Installation d'appareils de contrôle automatique par les collectivités et leurs groupements

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/02/2023 • #6#21#

Installation d'appareils de contrôle automatique par les collectivités et leurs groupements

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 29/12/2022 • #6#21#29#