Annick Jacquemet

Annick Jacquemet

Sénateurrice — Doubs

UC Commission des affaires économiques
96.3%
participation aux scrutins
(844/876)
92
amendements déposés
(1er auteur)
14
amendements adoptés
(18.4% des traités)
67
questions
au Gouvernement

Conséquences du piratage des opérateurs de tiers-payant ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

En attente

Difficultés financières de l'établissement français du sang dans sa mission de prélèvement du plasma ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Politique de sécurité routière ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#29#

Répondue

Situation des établissements de santé privés ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Péages à flux libre ↗

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#

En attente

Utilisation des tests rapides d'orientation diagnostique ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

En attente

Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #5#10#

Répondue
Répondue

Campagne de vaccination généralisée menée contre le papillomavirus à la rentrée scolaire 2023 ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches ↗

Question écrite • Premier ministre • 03/10/2024 • #23#

Répondue
En attente

Liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Répondue

Dépistage néonatal en France ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Réorganisation du transport des malades, prise en compte de la situation des malades atteints de cancer ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

En attente

Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #5#10#

Répondue

Distribution d'antidote en cas d'overdose dans les prisons ↗

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #23#

Répondue

Financement des locaux de la gendarmerie nationale ↗

Question orale • Intérieur • 03/10/2024 • #6#21#

En attente

Baisse des allocations relatives au parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 27/06/2024 • #30#

En attente

Péages à flux libre ↗

Question écrite • Transports • 13/06/2024 • #26#29#

En attente

Conséquences du piratage des opérateurs de tiers-payant ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

En attente

Quotas de promotion interne dans la fonction publique territoriale ↗

Question orale • Transformation et fonction publiques • 30/05/2024 • #16#

En attente

Situation des établissements de santé privés ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 23/05/2024 • #23#

En attente

Dépistage néonatal en France ↗

Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#

En attente

Politique de sécurité routière ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #21#29#

En attente

Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#

Répondue

Campagne de vaccination généralisée menée contre le papillomavirus à la rentrée scolaire 2023 ↗

Question écrite • Santé et prévention • 02/05/2024 • #23#

En attente
En attente

Réorganisation du transport des malades, prise en compte de la situation des malades atteints de cancer ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 11/04/2024 • #25#29#

En attente

Distribution d'antidote en cas d'overdose dans les prisons ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #17#23#

En attente

Conséquences financières pour les départements de la mise en place du versement à la source ↗

Question orale • Premier ministre • 22/02/2024 • #5#6#23#

En attente

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