Annick Jacquemet
Sénateurrice — Doubs
(844/876)
(1er auteur)
(18.4% des traités)
au Gouvernement
Conséquences du piratage des opérateurs de tiers-payant ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Politique de sécurité routière ↗
Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#29#
Situation des établissements de santé privés ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#
Utilisation des tests rapides d'orientation diagnostique ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG ↗
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #5#10#
Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#
Campagne de vaccination généralisée menée contre le papillomavirus à la rentrée scolaire 2023 ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Généralisation des espaces sans tabac devant les établissements scolaires et les crèches ↗
Question écrite • Premier ministre • 03/10/2024 • #23#
Conséquences financières pour les départements de la mise en place du versement à la source ↗
Question orale • Premier ministre • 03/10/2024 • #6#23#
Liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone ↗
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#
Dépistage néonatal en France ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG ↗
Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #5#10#
Distribution d'antidote en cas d'overdose dans les prisons ↗
Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #23#
Financement des locaux de la gendarmerie nationale ↗
Question orale • Intérieur • 03/10/2024 • #6#21#
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 27/06/2024 • #30#
Question écrite • Transports • 13/06/2024 • #26#29#
Conséquences du piratage des opérateurs de tiers-payant ↗
Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#
Quotas de promotion interne dans la fonction publique territoriale ↗
Question orale • Transformation et fonction publiques • 30/05/2024 • #16#
Situation des établissements de santé privés ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 23/05/2024 • #23#
Dépistage néonatal en France ↗
Question écrite • Santé et prévention • 09/05/2024 • #23#
Politique de sécurité routière ↗
Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/05/2024 • #21#29#
Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment ↗
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#
Campagne de vaccination généralisée menée contre le papillomavirus à la rentrée scolaire 2023 ↗
Question écrite • Santé et prévention • 02/05/2024 • #23#
Question écrite • Santé et prévention • 11/04/2024 • #23#
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 11/04/2024 • #25#29#
Distribution d'antidote en cas d'overdose dans les prisons ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 28/03/2024 • #17#23#
Conséquences financières pour les départements de la mise en place du versement à la source ↗
Question orale • Premier ministre • 22/02/2024 • #5#6#23#
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