Antoine Lefèvre

Reprise des concessions funéraires en état d'abandon

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #3#

Allongement des délais de production des pièces d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Reconnaissance des assistants familiaux

Question écrite • Enfance • 07/07/2022 • #23#

Durée de validité des visas américains E2

Question orale sans débat • Europe et affaires étrangères • 07/07/2022 • #1#

Établissement des cartes d'identité des majeurs sous tutelle

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Pénurie de maîtres-nageurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 07/07/2022 • #27#

Modification du régime de l'isolement et de la contention

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Éligibilité au fonds de compensation des travaux des communes effectués en régie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#

Budgétisation de l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

Question écrite • Justice • 07/07/2022 • #17#

Durée de validité des visas américains E2

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/06/2022 • #1#

Modification du régime de l'isolement et de la contention

Question écrite • Justice • 23/06/2022 • #17#23#

Quotas de débits de boisson licences IV autorisés par commune

Question écrite • Intérieur • 23/06/2022 • #21#

Reprise des concessions funéraires en état d'abandon

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/05/2022 • #6#

Modalités d'indemnisation des enfants placés

Question écrite • Enfance • 26/05/2022 • #15#

Pénurie de maîtres-nageurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 26/05/2022 • #27#

Expérimentation des caméras-piétons en prison

Question écrite • Justice • 26/05/2022 • #17#

Reconnaissance des assistants familiaux

Question écrite • Enfance et familles • 14/04/2022 • #15#26#

Allongement des délais de production des pièces d'identité

Question écrite • Intérieur • 07/04/2022 • #21#

Entretien des chemins ruraux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/04/2022 • #3#6#14#

Éligibilité au fonds de compensation des travaux des communes effectués en régie

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 31/03/2022 • #6#10#

Budgétisation de l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

Question écrite • Justice • 24/03/2022 • #10#17#

Report de l'application des filières à responsabilité élargie du producteur et hausse de la fiscalité des déchets

Question écrite • Transition écologique • 17/02/2022 • #5#6#14#

Transfert de la gestion des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes aux départements

Question écrite • Autonomie • 10/02/2022 • #23#

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #21#23#

Conséquences de la hausse des prix du gaz sur les bailleurs sociaux

Question au Gouvernement • Premier ministre • 27/01/2022 • #12#18#

Taux maximal d'endettement pour les crédits immobiliers

Question écrite • Économie, finances et relance • 02/12/2021 • #10#

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Question écrite • Solidarités et santé • 25/11/2021 • #23#

Transfert de données à caractère personnel au Trésor américain

Question écrite • Économie, finances et relance • 14/10/2021 • #1#10#

Fichier des personnes enterrées sous X

Question orale sans débat • Intérieur • 14/10/2021 • #21#

Offre médicale et zones de revitalisation rurale

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 15/07/2021 • #3#23#