Arnaud Bazin

Baccalauréats professionnels cuisine et formations relatives à la diversification des sources de protéines

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/01/2024 • #2#11#

Interprétation du « phénomène Airbnb »

Question écrite • Comptes publics • 23/11/2023 • #10#

Pénurie de médicaments vitaux

Question écrite • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#

Arrêté d'application de l'article L.413-10 du code de l'environnement

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #26#

Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 16/11/2023 • #14#21#

Note alarmante du conseil scientifique de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/10/2023 • #11#

Option végétarienne quotidienne obligatoire dans la restauration collective d'État proposant un choix multiple de menus

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/07/2023 • #2#

Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

Question écrite • Mer • 20/07/2023 • #14#29#

Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

Question écrite • Mer • 20/07/2023 • #29#

Violences envers les élus

Question au Gouvernement • Première ministre • 06/07/2023 • #21#

Agressions de pharmaciens d'officines

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/06/2023 • #21#

Révision du règlement REACH et remplacement des animaux utilisés dans les procédures

Question écrite • Europe • 08/06/2023 • #14#31#

Pollution et encombrements de l'orbite terrestre

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/06/2023 • #24#

Diminution des dons aux associations caritatives oeuvrant dans le domaine de la précarité alimentaire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/06/2023 • #23#26#

Annonce de nouvelles dépenses et prévisions budgétaires

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/05/2023 • #5#10#

Utilisation de primates génétiquement modifiés

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 11/05/2023 • #24#

Stérilisation chirurgicale des pigeons res nullius

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/04/2023 • #14#

Interdiction de la chasse à la marmotte

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/04/2023 • #14#

Inadéquation des peines infligées aux auteurs d'accidents de la route avec la gravité des actes commis

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/04/2023 • #17#

Modalités de l'expérimentation du prêt à taux zéro pour l'achat d'un véhicule électrique ou hybride

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/03/2023 • #10#29#

Coordination du code pénal après la promulgation de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale

Question écrite • Justice • 09/03/2023 • #14#17#

Application de la circulaire du 22 septembre 2022 et imputation comptable des indemnisations de fournisseurs au titre de l'imprévision

Question écrite • Comptes publics • 09/02/2023 • #5#6#10#

Publication en ligne des contenus zoophiles et des propositions d'actes constitutifs d'atteintes sexuelles sur un animal

Question écrite • Justice • 15/12/2022 • #14#17#

Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/12/2022 • #10#13#

Concrétisation de la réforme du financement de la radiothérapie

Question écrite • Santé et prévention • 01/12/2022 • #23#

Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 24/11/2022 • #2#14#26#

Fraudes au « made in France »

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 17/11/2022 • #10#13#

Impact de l'augmentation des menus végétariens dans les restaurants collectifs des collectivités territoriales sur l'origine des denrées alimentaires

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/11/2022 • #2#6#

Coordination du code pénal après la promulgation de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale

Question écrite • Justice • 10/11/2022 • #14#17#

Conditions de délivrance de visas français en Algérie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/11/2022 • #1#