Arnaud Bazin

Délai de fabrication des permis de conduire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 27/10/2022 • #21#29#

Incohérences relatives à la gestion du loup en France

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/10/2022 • #14#

Unités cynotechniques de la police nationale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/10/2022 • #21#

Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

Question écrite • Mer • 04/08/2022 • #14#

Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

Question écrite • Mer • 28/07/2022 • #14#31#

Accès des chiens guides d'aveugles dans certains lieux publics

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #17#23#26#

Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens

Question écrite • Transports • 14/07/2022 • #26#29#30#

Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Situations de fraudes aux abords de la Tour Eiffel

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Prolifération de garages clandestins

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Prolifération des garages clandestins

Question écrite • Intérieur • 30/06/2022 • #29#

Situations de fraudes aux abords de la Tour Eiffel

Question écrite • Comptes publics • 09/06/2022 • #8#21#

Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

Question écrite • Santé et prévention • 02/06/2022 • #23#

Unités cynotechniques de la police nationale

Question écrite • Intérieur • 24/03/2022 • #21#

Suivi des animaux des cirques itinérants

Question écrite • Transition écologique • 03/03/2022 • #14#23#

Phénomène de l'épargne oubliée

Question écrite • Comptes publics • 10/02/2022 • #10#

Incohérences relatives à la gestion du loup en France

Question orale sans débat • Transition écologique • 27/01/2022 • #14#

Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus

Question écrite • Transition écologique • 13/01/2022 • #23#26#

Demande de précisions sur les charges de gardiennage récupérables

Question écrite • Logement • 09/12/2021 • #18#

Cessions en ligne d'animaux

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 02/12/2021 • #2#10#

Application aléatoire de la garantie légale de conformité

Question écrite • Économie, finances et relance • 09/09/2021 • #10#

Dysfonctionnements informatiques liés à la réforme de l'allocation logement

Question écrite • Logement • 09/09/2021 • #10#18#

Obsolescence des plans épargnes retraite

Question écrite • Économie, finances et relance • 29/07/2021 • #10#30#

Contamination des citoyens français aux métaux lourds

Question écrite • Solidarités et santé • 22/07/2021 • #14#23#24#

Protection des données numériques et prévention de la cybercriminalité

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 15/07/2021 • #17#21#24#

Statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 15/07/2021 • #2#26#

Absence de réponse à des questions écrites

Question écrite • Relations avec le Parlement et participation citoyenne • 08/07/2021 • #22#

Recrudescence de faux certificats de vaccination anti-Covid

Question écrite • Solidarités et santé • 08/07/2021 • #17#23#

Exportations massives de grumes vers l'Asie

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/07/2021 • #2#10#

Sécurisation du cadre budgétaire et financier des jeux olympiques de 2024

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/07/2021 • #10#27#