Bruno Rojouan

Dysfonctionnements de la procédure de liquidation des taxes d'urbanisme compromettant l'avenir des politiques écologiques territoriales mises en oeuvre par les départements

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 21/08/2025 • #3#

Formation continue des chiropracteurs

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/08/2025 • #23#

Conséquences d'un éventuel déremboursement des cures thermales sur la santé publique et les territoires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #23#25#

Conditions de travail et rémunération des personnels navigants techniques d'hélicoptères opérant pour les hôpitaux

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #23#30#

Intelligence artificielle et collectivités locales

Question orale sans débat • Ruralité • 10/07/2025 • #6#24#

Améliorer le niveau d'anglais des Français

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 10/07/2025 • #11#

Dérives liées à la mise en scène des enfants sur les réseaux sociaux en particulier sur la plateforme TikTok

Question écrite • Culture • 10/07/2025 • #8#26#

Conservation du patrimoine sonore rural

Question écrite • Culture • 26/06/2025 • #8#

Contribution des collectivités locales au budget 2026

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/06/2025 • #5#6#10#

Intégration de la rhétorique dans les cursus scolaires et universitaires

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 19/06/2025 • #11#

Difficultés administratives rencontrées par les bénévoles dans les petites et moyennes associations

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 12/06/2025 • #26#27#

Origine de fabrication des produits de luxe

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/05/2025 • #10#

Crise de la protection de l'enfance

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #23#

Enjeux d'un meilleur encadrement du secteur du sport électronique (e-sport) en France

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 22/05/2025 • #27#

Consigne pour recyclage des bouteilles plastiques

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 22/05/2025 • #10#14#

Intelligence artificielle et collectivités territoriales, risque de fracture numérique

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 22/05/2025 • #6#

Difficultés d'installation des jeunes agriculteurs dans les territoires ruraux

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/05/2025 • #2#

Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment dans la mise en oeuvre de la responsabilité élargie du producteur

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 08/05/2025 • #10#14#

Surcharge administrative des maires en milieu rural

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 08/05/2025 • #6#

Conséquences du zonage France Ruralité Revitalisation sur l'installation des professionnels de santé

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 08/05/2025 • #3#23#

Demande de création d'un véritable statut d'accueillant familial thérapeutique

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #23#

Difficultés financières rencontrées par l'enseignement agricole privé

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/03/2025 • #2#11#

Difficultés des majeurs protégés et de leurs mandataires face au manque d'accès aux médecins

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 20/03/2025 • #23#

Santé mentale des internes en médecine

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/03/2025 • #11#23#

Utilisation du terme « label »

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/02/2025 • #2#10#

Travailleurs pauvres

Question au Gouvernement • Travail et emploi • 06/02/2025 • #30#

Renforcement de la filière aluminium en France

Question orale sans débat • Industrie et énergie • 06/02/2025 • #13#

Insécurité des buralistes liée au trafic de tabac

Question écrite • Intérieur • 06/02/2025 • #21#

Renforcement de la filière aluminium en France

Question écrite • Industrie et énergie • 30/01/2025 • #10#

Inquiétudes des communes face au recentrage du Fonds vert

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #5#14#