Bruno Rojouan

Évolutions envisagées du dispositif des proches aidants

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #23#

Fermetures industrielles dans l'Allier

Question orale sans débat • Industrie • 05/02/2026 • #13#10#

Intelligence artificielle dans les collectivités territoriales : crainte d'une déshumanisation des services publics

Question écrite • Fonction publique et réforme de l'État • 05/02/2026 • #6#16#

Renforcement de l'accompagnement des collectivités locales en matière de cybersécurité

Question écrite • Intérieur • 05/02/2026 • #6#24#

Situation politique, répression des manifestations et position diplomatique de la France à l'égard de l'Iran

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 05/02/2026 • #1#

Accord Union européenne - Mercosur : impacts pour les filières agricoles et le renouvellement des générations d'agriculteurs

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 11/12/2025 • #2#28#31#

Décrets d'application en attente pour faciliter l'installation des docteurs juniors en zones sous-dotées

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 04/12/2025 • #23#

Action diplomatique de la France pour répondre à la situation humanitaire et sécuritaire au Soudan

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/11/2025 • #1#

Avenir de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Ruralité • 13/11/2025 • #5#6#3#

Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment dans la mise en oeuvre de la responsabilité élargie du producteur pour les produits et matériaux de construction du bâtiment liées à la suspension des services de reprise

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #10#13#14#

Arrêté de péril imminent

Question orale sans débat • Ville et Logement • 30/10/2025 • #6#18#

Évolution du régime de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 23/10/2025 • #21#

Réformer la fiscalité des résidences secondaires et des logements vacants afin de redonner aux communes la pleine maîtrise de leur politique fiscale

Question écrite • Ruralité • 25/09/2025 • #6#10#

Financement à court terme de l'entretien des routes départementales

Question écrite • Transports • 28/08/2025 • #3#

Dysfonctionnements de la procédure de liquidation des taxes d'urbanisme compromettant l'avenir des politiques écologiques territoriales mises en oeuvre par les départements

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 21/08/2025 • #3#

Formation continue des chiropracteurs

Question écrite • Santé et accès aux soins • 21/08/2025 • #23#

Conséquences d'un éventuel déremboursement des cures thermales sur la santé publique et les territoires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/07/2025 • #23#25#

Conditions de travail et rémunération des personnels navigants techniques d'hélicoptères opérant pour les hôpitaux

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/07/2025 • #23#30#

Dérives liées à la mise en scène des enfants sur les réseaux sociaux en particulier sur la plateforme TikTok

Question écrite • Culture • 10/07/2025 • #8#26#

Intelligence artificielle et collectivités locales

Question orale sans débat • Ruralité • 10/07/2025 • #6#24#

Améliorer le niveau d'anglais des Français

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 10/07/2025 • #11#

Conservation du patrimoine sonore rural

Question écrite • Culture • 26/06/2025 • #8#

Intégration de la rhétorique dans les cursus scolaires et universitaires

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 19/06/2025 • #11#

Contribution des collectivités locales au budget 2026

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/06/2025 • #5#6#10#

Difficultés administratives rencontrées par les bénévoles dans les petites et moyennes associations

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 12/06/2025 • #26#27#

Consigne pour recyclage des bouteilles plastiques

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 22/05/2025 • #10#14#

Enjeux d'un meilleur encadrement du secteur du sport électronique (e-sport) en France

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 22/05/2025 • #27#

Intelligence artificielle et collectivités territoriales, risque de fracture numérique

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 22/05/2025 • #6#

Origine de fabrication des produits de luxe

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/05/2025 • #10#

Crise de la protection de l'enfance

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #23#