Catherine Dumas

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Question écrite • Culture • 07/12/2023 • #8#

Inclure les femmes dans le périmètre de remboursement pour la vaccination contre les infections à papillomavirus humain

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris

Question écrite • Culture • 30/11/2023 • #8#

Projet de définition européenne du cidre et poiré

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #2#31#

Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 09/11/2023 • #21#

Augmentation des campements de sans-abri à Paris

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 26/10/2023 • #21#23#

Étude d'impact sur le dispositif d'encadrement du niveau des loyers dans les « zones tendues », notamment à Paris

Question écrite • Logement • 19/10/2023 • #18#

Impacts d'une radiation en nombre de sociétés de vétérinaires

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#23#

Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 19/10/2023 • #11#23#

Difficultés rencontrées par les entreprises pour bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/10/2023 • #8#13#

Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #21#23#26#

Conséquences d'un projet de refonte du cahier des charges de l'agrément

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 19/10/2023 • #20#30#

Statut des praticiens associés dans les centres municipaux de santé

Question écrite • Santé et prévention • 19/10/2023 • #23#

Augmentation des campements de sans-abri à Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #21#23#

Recrudescence des appels malveillants et menaçants contre les centres de traitement des appels d'urgence à Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #21#

Multiplication des opérations commerciales dangereuses dans les rues de Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/10/2023 • #21#

Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris

Question écrite • Culture • 05/10/2023 • #8#

Réduction drastique de la ressource publique affectée au réseau des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 05/10/2023 • #10#

Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

Question orale sans débat • Culture • 28/09/2023 • #8#

Nuisances sonores et incivilités aux abords du centre pénitentiaire de Paris-La Santé dans le 14e arrondissement de Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/09/2023 • #21#

Certification du sel biologique en France

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/09/2023 • #2#

Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

Question écrite • Logement • 21/09/2023 • #12#18#

Difficultés d'accès au crédit d'impôt en faveur des métiers d'art pour les artisans d'art dans le domaine de la restauration du patrimoine

Question écrite • Culture • 21/09/2023 • #8#10#

Dysfonctionnements au sein de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/09/2023 • #10#20#22#

Durcissement de la législation pour la vente des logements et conséquences pour le marché immobilier à Paris et en France

Question écrite • Logement • 07/09/2023 • #14#18#

Situation des bouquinistes sur les quais de Seine à Paris pendant les jeux Olympiques et Paralympiques en 2024

Question écrite • Culture • 07/09/2023 • #8#20#26#

Ouverture de centres d'hébergement d'urgence et conséquences dans les établissements scolaires parisiens

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/07/2023 • #11#23#

Difficultés rencontrées dans les centres de traitement des appels d'urgence à Paris et en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/07/2023 • #21#23#

Exonération de taxe foncière pour les établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/07/2023 • #10#11#

Statistiques sur les peines effectivement purgées par les auteurs d'accidents graves de la circulation

Question écrite • Justice • 13/07/2023 • #17#21#