Les Républicains
Daniel Gremillet
- Les Républicains
- Commission des affaires européennes
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(908 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 137 — Article 23 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 126 — Article 8
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 230 — Article 5
524 — Développement des transports
Amendement 91 — Article 14
524 — Développement des transports
Amendement COM-52 — Article 2 (cosignataire)
394 — Développement des transports
Amendement 14 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 15 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 4 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 31 — Article 1er (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 29 — Article 3 bis B (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux
Amendement COM-23 — Article 5 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-16 — Article 8
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-17 — Article 12 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-20 — Article 12 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-15 — Article 12 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement COM-14 — Article 4 (cosignataire)
359 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 9 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 2 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 542 — Article 31 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 544 — Article 31 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 317 — Article 47
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 533 — Article 48 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 530 — Article 37
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 535 — Article 22 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 528 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
Amendement 531 — Article 38
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
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