Elsa Schalck

Législation sur les forêts cinéraires

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Saturation du dispositif de délivrance des titres d'identité et conséquences pour les mairies

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #21#

Stations classées de tourisme

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #3#20#23#

Législation sur les forêts cinéraires

Question orale sans débat • Intérieur • 16/06/2022 • #2#6#26#

Stations classées de tourisme

Question écrite • Collectivités territoriales • 16/06/2022 • #3#

Saturation du dispositif de délivrance des cartes d'identité et conséquences pour les mairies

Question orale sans débat • Intérieur • 16/06/2022 • #6#21#

Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes

Question écrite • Sports • 12/05/2022 • #27#

Avenir de la profession de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 12/05/2022 • #23#

Modalités d'attribution du bonus écologique pour l'achat d'un véhicule électrique

Question écrite • Transition écologique • 21/04/2022 • #14#29#

Évaluation environnementale des documents d'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/04/2022 • #6#14#18#

Évolution de la législation sur les motocross

Question écrite • Intérieur • 31/03/2022 • #21#

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 24/03/2022 • #11#30#

Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes

Question écrite • Sports • 17/02/2022 • #27#

Avenir de la profession de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 03/02/2022 • #23#

Législation sur les forêts cinéraires

Question orale sans débat • Intérieur • 20/01/2022 • #6#21#

Impact de la hausse du prix de l'énergie sur les collectivités territoriales

Question écrite • Économie, finances et relance • 20/01/2022 • #6#12#

Difficultés rencontrées par les mairies pour la délivrance des cartes nationales d'identité

Question écrite • Intérieur • 13/01/2022 • #6#21#

Revalorisation de la visite à domicile de SOS médecins

Question écrite • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #23#

Difficultés administratives des associations foncières pastorales

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 30/12/2021 • #2#14#

Hausse du coût des matériaux pour les entreprises du bâtiment

Question écrite • Économie, finances et relance • 23/12/2021 • #10#13#20#

Promotion en qualité d'associés des avocats en situation de handicap

Question orale sans débat • Personnes handicapées • 23/12/2021 • #13#23#30#

Modification des modalités de prise en charge des fauteuils roulants

Question écrite • Personnes handicapées • 09/12/2021 • #23#25#

Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 09/12/2021 • #6#11#30#

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 09/12/2021 • #11#30#

Revalorisation de la visite à domicile de SOS médecins

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Difficultés rencontrées par les mairies pour la délivrance des cartes nationales d'identité

Question écrite • Intérieur • 07/10/2021 • #6#21#

Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 30/09/2021 • #11#23#

Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 20/05/2021 • #11#23#

Situation des entreprises spécialisées dans le commerce de gros alimentaire

Question écrite • Économie, finances et relance • 22/04/2021 • #13#20#

Annulation de la contribution à l'audiovisuel public pour 2021 pour les entreprises des domaines de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs nocturnes

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/04/2021 • #10#20#