RDSE
Éric Gold
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(12.2% des traités)
au Gouvernement
Situation des admissibles aux concours internes de l'enseignement
Mesures d'accompagnement pour assurer la pérennité des radios indépendantes
Mesures d'accompagnement pour les exploitations viticoles
Soutien des collectivités territoriales aux entreprises artisanales et commerciales
Conséquences de la crise sanitaire sur les autorités organisatrices de la mobilité
Conditions de reprise des activités scolaires après le confinement
Mesures de soutien aux entreprises et aux ménages face à la crise sanitaire du Covid-19
Participation des compagnies d'assurance à l'effort national
Situation des fonctionnaires élus en arrêt maladie
Date limite de vote des budgets primitifs
Revalorisation des retraites agricoles les plus modestes
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Haute autorité pour la transparence de la vie publique
Effets de seuil dans le calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Dotation globale horaire dans les établissements ruraux
Places dans les centres d'accueil des demandeurs d'asile et logement social
Préservation d'un maillage de proximité pour les officines de pharmacies
Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires
Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
Prise en compte des surfaces et pratiques pastorales dans la nouvelle politique agricole commune
Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique
Avenir du site de MSD-Chibret à Riom
Rapatriement des jeunes enfants de djihadistes français retenus en Syrie
Démarchage téléphonique abusif et rénovation énergétique
Remplacement des auxiliaires de vie scolaire
Reconnaissance de l'ambroisie comme ennemie des cultures
Interprétation de la loi pour une école de la confiance sur le forfait d'externat
Avenir de l'enseignement agricole
Maintien de l'autonomie fiscale des départements
Tarification incitative de la la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et frais de gestion
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires