Éric Gold

Améliorer l'efficacité des aides à l'électrification rurale

Question écrite • Industrie et énergie • 23/01/2025 • #3#12#

Mise en oeuvre de l'avance immédiate de crédit d'impôt pour les structures publiques

Question écrite • Comptes publics • 23/01/2025 • #5#6#

Fiscalité de l'autopartage entre particuliers

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/01/2025 • #10#29#

Renforcement de l'information et de la protection du consommateur

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/01/2025 • #10#13#

Accès aux droits des personnes en situation de handicap

Question écrite • Autonomie et handicap • 23/01/2025 • #26#

Conséquences des annonces du Premier ministre sur les procédures relatives à l'objectif de zéro artificialisation nette

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 23/01/2025 • #18#

Articulation entre la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette et la création d'aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 23/01/2025 • #3#

Avancement de grade des attachés principaux et détachement sur un poste de collaborateur parlementaire

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 05/12/2024 • #16#

Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' pour le chauffage bois

Question écrite • Industrie • 05/12/2024 • #12#14#

Problème du sous-titrage à la télévision pour les personnes sourdes et malentendantes

Question écrite • Culture • 21/11/2024 • #8#26#

Conséquences des annonces du Premier ministre sur les procédures relatives à l'objectif de zéro artificialisation nette

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #18#

Améliorer la prévention et le dépistage des cancers gynécologiques

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Améliorer l'efficacité des aides à l'électrification rurale

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #3#12#

Fiscalité de l'autopartage entre particuliers

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #10#29#

Transparence sur le montant des franchises et des participations forfaitaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#25#

Amélioration des conditions d'exercice des accueillants familiaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 10/10/2024 • #23#

Articulation entre la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette et la création d'aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #3#

Déconjugalisation de l'Allocation supplémentaire d'invalidité et de l'Allocation de solidarité aux personnes âgées

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 10/10/2024 • #23#25#

Mise en oeuvre de l'avance immédiate de crédit d'impôt pour les structures publiques

Question écrite • Budget et comptes publics • 10/10/2024 • #5#6#

Contrôles de l'assurance maladie auprès des infirmiers libéraux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Éligibilité à l'amortisseur électricité des collectivités ayant souscrit un contrat de performance énergétique

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #6#12#

Accès aux droits des personnes en situation de handicap

Question écrite • Citoyenneté et lutte contre les discriminations • 03/10/2024 • #26#

Améliorer les conditions d'exercice des infirmiers libéraux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Accès à la retraite avant l'âge légal des travailleurs handicapés

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#30#

Territoires d'industrie et pénurie de logements

Question écrite • Industrie • 03/10/2024 • #10#18#

Faciliter la transmission des exploitations agricoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Répondre à la problématique de la surpopulation carcérale

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #17#

Articulation entre la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette et la création d'aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #3#14#18#

Forte dégradation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#25#

Craintes pour l'avenir du Fonds vert

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#14#