Fabien Genet

Régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 15/07/2021 • #10#25#

Prochaines étapes du déconfinement

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/06/2021 • #23#

Situation humanitaire au Liban

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/05/2021 • #1#

Conséquences de la réforme de la formation professionnelle sur les centres de formation d'apprentis du bâtiment

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 29/04/2021 • #11#

Sous-dimensionnement du dispositif « MaPrimeRénov' »

Question écrite • Logement • 22/04/2021 • #10#18#

Suspension des adoptions en Haïti par la France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/04/2021 • #1#23#

Conséquences du nutri-score sur les produits d'appellation d'origine protégée et d'indication géographique protégée

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/04/2021 • #2#

Assouplissement des visites à l'hôpital et accompagnement de la fin de vie dans le contexte épidémique Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #26#

Application plus stricte de la loi du 30 octobre 2018 pour une plus juste rémunération des agriculteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/03/2021 • #2#23#30#

Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre la Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#

Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/03/2021 • #2#14#

Épandage des boues d'épuration en zone agricole

Question écrite • Transition écologique • 11/03/2021 • #2#14#

Formalités administratives dans le cadre de réfection d'immeubles

Question écrite • Logement • 04/03/2021 • #18#

Réglementation de la pratique de la danse

Question écrite • Culture • 04/03/2021 • #8#

Projet de fermeture du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion du lycée Henri Parriat de Montceau-les-Mines

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/03/2021 • #11#

Impact de l'épidémie de Covid-19 sur les finances communales

Question écrite • Économie, finances et relance • 04/03/2021 • #6#10#23#

Suppression du chauffage au gaz dans les logements neufs

Question écrite • Transition écologique • 25/02/2021 • #12#

Intégration des indications géographiques industrielles et artisanales au cadre européen de l'acte de Genève

Question écrite • Commerce extérieur et attractivité • 25/02/2021 • #10#

Implantation d'éoliennes

Question écrite • Transition écologique • 25/02/2021 • #6#12#

Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire

Question écrite • Transition écologique • 25/02/2021 • #14#

Déplacements vers les centres de vaccination

Question écrite • Solidarités et santé • 25/02/2021 • #23#

Fermeture de classes

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 25/02/2021 • #11#

Remboursement des prêts garantis par l'État

Question écrite • Économie, finances et relance • 18/02/2021 • #10#23#

Réglementation de sécurité incendie et secours pour les établissements recevant du public

Question écrite • Intérieur • 21/01/2021 • #21#

Crédit d'impôt sur les abonnements de presse

Question écrite • Économie, finances et relance • 14/01/2021 • #8#10#

Fonds de solidarité pour les nouvelles entreprises créées après septembre 2020

Question écrite • Économie, finances et relance • 14/01/2021 • #13#23#

Stratégie vaccinale

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 14/01/2021 • #23#