UCI
Franck Menonville
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des affaires économiques
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(50.6% des traités)
au Gouvernement
Accompagnateurs Renov'
Vaccination des kinésithérapeutes
Difficultés des entreprises du bâtiment et des travaux publics
Situation préoccupante de la filière viande
Personnels exclus du Ségur de la santé
Financements attribués aux entreprises via le dispositif des certificats d'économies d'énergie
École à la maison
Réorganisation des forces de sécurité
Financement de la déviation de la route nationale 135
Avenir de l'Office national des forêts
Situation économique des entreprises des travaux publics
Assistants de régulation médicale
Dépenses éligibles aux fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
Accompagnants des élèves en situation de handicap
Carte d'identité tricolore des maires et adjoints au maire
Convention d'objectif et de gestion 2021-2025 entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État
Reconnaissance en maladie professionnelle du Covid
Regroupement des fonctions de juge d'instruction
Soutien à la formation professionnelle
Transmission des procurations de vote établies en France
Tarifs réglementés de vente d'électricité
Primes pour les aides à domicile
Création d'un cinquième risque
Situation des aides à domicile
Programmes scolaires d'histoire-géographie
Prise en charge partielle par l'État du coût des masques de protection
Situation des chauffeurs ambulanciers des SMUR
Transport scolaire des enfants de moins de trois ans
Travailleurs en établissements et services d'aide par le travail
Acquisition par une commune d'un bâtiment abandonné
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires