Franck Menonville

Taxe sur le foncier bâti

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/05/2020 • #6#10#

Dotations forfaitaires annuelles pour les titres sécurisés

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/05/2020 • #6#10#21#

Scrutin de liste paritaire pour toutes les communes

Question écrite • Intérieur • 21/05/2020 • #6#22#

Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/05/2020 • #2#

Mineurs non accompagnés

Question écrite • Intérieur • 21/05/2020 • #1#6#

Commission de contrôle des listes électorales

Question écrite • Intérieur • 21/05/2020 • #22#

Liste des enfants résidant dans une commune soumis à l'obligation scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/05/2020 • #6#11#

Plans d'épargne d'entreprise

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#13#23#

Arrêts de travail des personnes vulnérables

Question écrite • Travail • 07/05/2020 • #23#30#

Réservations hôtelières dans les villes de cures thermales

Question écrite • Ville et logement • 23/04/2020 • #10#23#

Salons de coiffure

Question écrite • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 23/04/2020 • #10#23#

Autorisation d'urbanisme

Question écrite • Collectivités territoriales • 16/04/2020 • #10#18#23#

Mesures de confinement liées au Covid-19 et intermittents du spectacle

Question écrite • Culture • 09/04/2020 • #8#23#

Difficultés rencontrées les artisans du bâtiment pendant la crise sanitaire

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #20#23#

Prise en compte dans les contrats d'assurances des conséquences liées à une crise sanitaire

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#23#

Mise en œuvre du chômage partiel

Question écrite • Travail • 02/04/2020 • #10#23#30#

Annulations de voyages liées à la crise sanitaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre) • 02/04/2020 • #10#23#

Responsabilité des employeurs en cas de maintien de l'activité en cette période d'épidémie

Question écrite • Travail • 02/04/2020 • #10#23#

Coronavirus et renouvellement des permis de conduire pour raison médicale

Question écrite • Solidarités et santé • 26/03/2020 • #21#23#

Réponse européenne à la crise sanitaire

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 20/03/2020 • #23#31#

Commission de contrôle des listes électorales

Question écrite • Intérieur • 27/02/2020 • #22#

Réserve de précaution appliquée à certaines dotations

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 27/02/2020 • #10#

Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 20/02/2020 • #2#

Liste des enfants résidant dans une commune soumis à l'obligation scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/01/2020 • #6#11#

Acquisition par une commune d'un bâtiment abandonné

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 30/01/2020 • #18#21#

Taxe sur le foncier bâti

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 30/01/2020 • #6#10#

Adaptation de l'arsenal juridique pour lutter contre le terrorisme

Question au Gouvernement • Justice • 16/01/2020 • #17#21#26#

Lutte contre les ambroisies

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/12/2019 • #14#23#

Situation de la forêt française

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 28/11/2019 • #2#

Sports additionnels aux jeux olympiques

Question écrite • Sports • 24/10/2019 • #27#