Franck Menonville

Mineurs non accompagnés

Question écrite • Intérieur • 17/10/2019 • #1#6#

Brexit

Question au Gouvernement • Affaires européennes • 17/10/2019 • #1#31#

Remplacement temporaire du conseiller communautaire titulaire

Question écrite • Intérieur • 22/08/2019 • #6#17#22#

Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/08/2019 • #2#10#14#

Déduction forfaitaire spécifique

Question écrite • Travail • 22/08/2019 • #10#30#

Travailleurs en établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Travail • 22/08/2019 • #13#20#23#30#

Scrutin de liste paritaire pour toutes les communes

Question écrite • Intérieur • 22/08/2019 • #6#22#

Cellules départementales de prévention de la radicalisation

Question écrite • Intérieur • 22/08/2019 • #11#17#21#26#

Dotations forfaitaires annuelles pour les titres sécurisés

Question écrite • Intérieur • 22/08/2019 • #6#10#21#

Situation en Iran

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 19/07/2019 • #1#

Mesures à prendre après les élections européennes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/05/2019 • #3#22#31#

Devenir de l'agence de gestion et de développement informatique

Question écrite • Économie et finances • 11/04/2019 • #6#10#24#

Primes et personnes handicapées

Question écrite • Travail • 04/04/2019 • #23#30#

Fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

Question écrite • Solidarités et santé • 28/03/2019 • #20#30#

Retrait de la bataille de Verdun des programmes scolaires

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 27/03/2019 • #11#

Cellules départementales chargées de la prévention de la radicalisation

Question écrite • Intérieur • 28/02/2019 • #21#

Impôt de solidarité sur la fortune

Question écrite • Action et comptes publics • 28/02/2019 • #10#

Remplacement temporairement du conseiller communautaire titulaire

Question écrite • Intérieur • 28/02/2019 • #6#

Listes paritaires

Question écrite • Intérieur • 28/02/2019 • #6#22#

Retraites agricoles

Question écrite • Économie et finances • 21/02/2019 • #2#25#

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Travail • 21/02/2019 • #23#30#

Fièvre porcine

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 01/02/2019 • #2#

Disparition du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce

Question écrite • Économie et finances • 31/01/2019 • #10#20#

Modalités de gestion des listes électorales

Question écrite • Intérieur • 31/01/2019 • #22#

Fonds de stabilisation

Question écrite • Économie et finances • 31/01/2019 • #6#10#

Application de la loi « Egalim »

Question au Gouvernement • Agriculture et alimentation • 14/12/2018 • #2#

Titres sécurisés

Question écrite • Intérieur • 25/10/2018 • #6#21#

Surloyers

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/10/2018 • #18#

Prise en charge financière des mineurs non accompagnés

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/10/2018 • #1#6#

Indemnités de fonction des élus locaux

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #6#