Franck Montaugé

Reconnaissance des accueillants familiaux

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 09/05/2024 • #23#

Planification écologique

Question au Gouvernement • Premier ministre • 28/03/2024 • #14#

Enlèvement des cadavres d'animaux d'élevage en période de canicule

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 07/09/2023 • #2#14#

Financement des collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Première ministre • 11/05/2023 • #6#

Réforme des indications géographiques des produits agricoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/03/2023 • #2#31#

Dispositifs d'indemnisation de l'influenza aviaire

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/02/2023 • #2#

Suppression de l'enseignement technologique en classe de sixième

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/02/2023 • #11#

Normes d'étiquetage des viandes de volailles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/02/2023 • #2#

Nationalisation d'EDF

Question au Gouvernement • Première ministre • 16/02/2023 • #10#12#

Contrôle de la prédation des grands cormorans

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 27/10/2022 • #14#

Éligibilité des comptes au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/10/2022 • #5#6#

Influenza aviaire : indemnisation et avenir des filières

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 11/08/2022 • #2#

Problèmes liés au relèvement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Question écrite • Transition énergétique • 11/08/2022 • #12#13#14#31#

Recapitalisation d'EDF

Question au Gouvernement • Première ministre • 21/07/2022 • #10#12#13#

Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Décret d'application du fonds pour le réemploi solidaire

Question écrite • Économie sociale et solidaire et vie associative • 14/07/2022 • #10#14#22#23#26#30#

Exclusion des langues régionales des options du concours de recrutement des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#

Financement des travaux de mise en conformité des systèmes d'assainissement non collectif

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#

Oubliés du Ségur

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Difficultés de conventionnement liées à la reconversion de certaines constructions à caractère social en logements sociaux

Question écrite • Ville et logement • 14/07/2022 • #18#

Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#24#

5G et fracture numérique du territoire

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 14/07/2022 • #3#6#24#

Indemnité de sujétion géographique des fonctionnaires de l'État en poste sur le territoire de Saint-Barthélemy

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/07/2022 • #6#16#19#

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Financement des travaux de mise en conformité des systèmes d'assainissement non collectif

Question écrite • Transition écologique • 05/05/2022 • #14#18#

Oubliés du Ségur

Question écrite • Solidarités et santé • 21/04/2022 • #23#30#

Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients résidents de zones sous-denses

Question écrite • Solidarités et santé • 03/02/2022 • #23#

Impact d'une expérimentation dans le domaine du transport sanitaire

Question écrite • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #23#29#

Place de l'agriculture dans la présidence française du conseil de l'Union européenne

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/01/2022 • #2#31#

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 09/12/2021 • #23#30#