François Bonhomme

Prochaine génération de contrats de plan État-régions pour 2021-2027

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/06/2020 • #6#

Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/06/2020 • #11#23#

Agriculture

Question au Gouvernement • Premier ministre • 28/05/2020 • #2#

Accueil des saisonniers agricoles sur les fermes françaises

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/05/2020 • #2#

Participation financière de l'État aux commandes de masques grand public réalisées par les collectivités avant le 13 avril 2020

Question écrite • Économie et finances • 21/05/2020 • #6#23#

Référence du calcul de l'aide de l'État aux commandes de masques grand public par les collectivités

Question écrite • Économie et finances • 21/05/2020 • #6#23#

Projet de territoire du bassin versant du Tescou

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/05/2020 • #14#

Mesures d'accompagnement en faveur des entreprises viticoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/05/2020 • #2#23#

Intégration des distributeurs-grossistes en boissons au plan de soutien à l'hôtellerie, à la restauration et au tourisme

Question écrite • Économie et finances • 14/05/2020 • #10#23#

Situation du secteur de l'hôtellerie et de la restauration et implication des assureurs

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#13#23#

Prise en compte de la situation des conjoints-collaborateurs dans l'éligibilité au fonds de solidarité pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#20#23#

Suppression de l'obligation d'avoir au moins un salarié afin de bénéficier de l'aide complémentaire du fonds de solidarité pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#20#23#

Critères d'éligibilité du fonds de solidarité pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#23#

Assurances des pertes financières liées au coronavirus

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#23#

Abaissement du seuil de perte de chiffre d'affaires du fonds de solidarité pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#23#

Maintien du fonds de solidarité pour les entreprises au-delà de la levée du confinement

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#23#

Justification de l'impossibilité de régler les dettes et bénéfice de l'aide complémentaire du fonds de solidarité pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#20#23#

Défiscalisation des aides perçues au titre du fonds de solidarité pour les entreprises

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#23#

Reconnaissance des militaires décédés en exercices opérationnels ou en missions intérieures

Question écrite • Armées • 16/04/2020 • #4#9#23#26#

Aide pour les éleveurs de canards dans le contexte de la crise sanitaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/04/2020 • #2#23#

Situation des masseurs-kinésithérapeutes face à la crise sanitaire

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #23#

Difficultés des entreprises semencières en raison des problèmes de transports liés à la mise en œuvre des mesures de prévention contre le coronavirus

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 09/04/2020 • #2#13#29#

Surcoût des marchés publics lié aux mesures de protection contre le coronavirus

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#18#23#

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics au regard de la crise sanitaire

Question écrite • Travail • 09/04/2020 • #10#23#

Soutien à la filière horticole

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Conséquences pour les semenciers de la mise en œuvre des mesures de protection contre le coronavirus

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/04/2020 • #2#13#29#30#

Crise sanitaire et remboursement des prêts bancaires

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Mise en œuvre du fonds de solidarité pour les petites entreprises

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#23#

Difficultés des entreprises semencières du fait du manque de main d'œuvre lié à la crise sanitaire

Question écrite • Travail • 09/04/2020 • #2#13#23#30#

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/03/2020 • #20#