Frédéric Buval · Sénateur de la Martinique
Bilan de mandat de Frédéric Buval.
Ce que Frédéric Buval a fait au Sénat depuis le début de son mandat en cours, en octobre 2023 : amendements, rapports, questions et présence en commission, tels que le Sénat les publie.
Les votes
Le vote de Frédéric Buval a été enregistré dans 903 des 909 scrutins publics de son mandat, soit 99.3 %.
Sur les 819 scrutins où Frédéric Buval a voté pour ou contre, son vote coïncide avec la position majoritaire de son groupe 95.8 % du temps (34 écarts).
La comparaison
Les mandats n'ont pas tous la même durée : un sénateur de la série 2 siège depuis octobre 2020, un sénateur de la série 1 depuis octobre 2023. Comparer des totaux de mandat reviendrait à comparer des durées. Ce tableau se limite donc à la fenêtre que tous les sénateurs en fonction ont vécue, octobre 2023 – aujourd'hui.
| Indicateur | Frédéric Buval | Médiane | Rang |
|---|---|---|---|
| Amendements déposés en propre | 124 | 64 | 105e / 348 |
| Amendements adoptés | 13 | 12 | 160e / 348 |
| Rapports signés | 1 | 3.5 | 228e / 348 |
| Questions au Gouvernement | 10 | 23.5 | 236e / 348 |
| Votes enregistrés aux scrutins publics | 99.3 % | 96.4 % | 103e / 347 |
Les textes travaillés
Les textes sur lesquels Frédéric Buval a déposé le plus d'amendements en son nom propre.
Les rapports
| Date | Type | Sujet |
|---|---|---|
| 22/10/2025 | Rapport | Rapport législatif |
Les questions au Gouvernement
| Date | Type | Sujet | Réponse |
|---|---|---|---|
| 22/01/2026 | Question orale sans débat | Crash du vol 708 de la West Caribbean Airways | Obtenue |
| 22/01/2026 | Question au Gouvernement | Lutte contre les sargasses en Martinique | Obtenue |
| 23/10/2025 | Question au Gouvernement | Vie chère en Outre-mer | Obtenue |
| 15/05/2025 | Question au Gouvernement | Insécurité et lutte contre la criminalité organisée à Fort-de-France | Obtenue |
| 03/04/2025 | Question orale sans débat | Le créole et la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires par la France | Obtenue |
| 14/11/2024 | Question orale sans débat | Approvisionnement d'aliments pour bétail non OGM en Martinique | Obtenue |
| 10/10/2024 | Question au Gouvernement | Situation à la Martinique | Obtenue |
| 23/05/2024 | Question orale sans débat | Situation à Haïti | Obtenue |
| 01/02/2024 | Question orale sans débat | Propositions d'évolution des programmes « petites villes de demain » et « villages d'avenir » en outre-mer | Obtenue |
| 30/11/2023 | Question au Gouvernement | Bilan d'étape du comité interministériel des Outre-mer | Obtenue |
La présence en commission
| Instance | Réunions |
|---|---|
| Séances publiques | 141 |
| Réunions de commission | 65 |
| Délégations et offices | 15 |
| Groupes d'amitié | 4 |
Méthode et sources
Toutes les données proviennent des fichiers ouverts du Sénat (data.senat.fr) : scrutins publics, amendements, questions, rapports et agenda parlementaire. Les totaux du mandat sont bornés à la date de début de mandat de Frédéric Buval ; la comparaison porte sur la fenêtre commune octobre 2023 – aujourd'hui.
Un amendement est compté « en propre » lorsque Frédéric Buval en est l'auteur principal, et « cosigné » lorsqu'il figure parmi les coauteurs. Les positions de vote sont celles publiées par le Sénat, délégations de vote comprises : elles ne mesurent pas la présence physique en séance.
Ce bilan est établi par NosParlementaires à partir de données publiques. Il peut être repris librement, à condition de citer la source. Une donnée vous paraît erronée ? Signalez-la nous.