Jacques-Bernard Magner

Messagerie professionnelle des agents publics et des salariés des établissements d'enseignement privés

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 05/11/2020 • #11#

Charges pour les communes liées à la scolarisation

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 29/10/2020 • #11#

Inquiétudes des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/10/2020 • #10#

Enseignement agricole public

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/09/2020 • #2#11#

Personnels de l'éducation nationale en détachement pédagogique

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 24/09/2020 • #11#26#

Situation alarmante des entreprises d'installation audiovisuelle et d'organisation d'événements privés ou publics

Question écrite • Économie, finances et relance • 27/08/2020 • #10#23#

Enseignement agricole public

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/06/2020 • #2#11#23#

Situation des personnes sourdes ou malentendantes en temps de crise sanitaire

Question écrite • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #23#

Situation des distributeurs-grossistes en boissons

Question écrite • Action et comptes publics • 14/05/2020 • #10#23#

Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/05/2020 • #2#23#

Situation des radios indépendantes

Question écrite • Culture • 14/05/2020 • #8#

Hausse du gazole non routier

Question écrite • Action et comptes publics • 07/05/2020 • #10#12#

Accompagnement des élèves en difficulté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/04/2020 • #11#23#

Modifications des parties réglementaires des codes de l'éducation et de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 30/04/2020 • #11#

Situation des entreprises de transport

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #23#29#

Situation des accueillants familiaux

Question écrite • Solidarités et santé • 23/04/2020 • #23#

Associations et pandémie

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 23/04/2020 • #23#26#

Possibilité de versement par les municipalités d'une prime exceptionnelle à leurs agents

Question écrite • Intérieur • 16/04/2020 • #6#23#

Impacts néfastes de la crise sanitaire sur la filière laitière

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/04/2020 • #2#23#

Artisans et crise sanitaire

Question écrite • Économie et finances • 09/04/2020 • #10#20#23#

Orthoptistes libéraux et épidémies

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#

Arrêt de la commercialisation de l'elmiron

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#

Situation des paysans pratiquant la vente directe

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/04/2020 • #2#20#23#

Situation des associations d'aide aux plus démunis durant l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Action et comptes publics • 26/03/2020 • #5#10#23#26#

Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 19/03/2020 • #6#11#16#

Versement de la prime « grand âge »

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #23#

Versement de la prime « grand âge » aux personnels exerçant des missions d'aides-soignants

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #23#

Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports • 05/03/2020 • #21#27#

Valorisation des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 27/02/2020 • #21#

Noms des femmes mariées sur les cadastres

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 13/02/2020 • #18#26#