Jacques Fernique

Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #11#26#30#

Protection du loup

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#14#31#

Projet éolien de Sarre-et-Eichel

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#6#12#14#

Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #10#14#

Atteintes portées à la Cimade à Mayotte menaçant la liberté associative

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#

Forêt cinéraire

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#22#26#

Classement du carburant B100 dans la catégorie des véhicules classés Crit'Air 1 pour les poids lourds, autobus et autocars

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #14#29#

Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 28/04/2022 • #11#23#30#

Atteintes portées à la Cimade à Mayotte menaçant la liberté associative

Question écrite • Citoyenneté • 17/03/2022 • #21#26#

Protection du loup

Question écrite • Transition écologique • 10/03/2022 • #14#31#

Situation des peuples autochtones au Brésil

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/02/2022 • #1#

Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

Question orale sans débat • Transition écologique • 27/01/2022 • #6#12#14#

Forêt cinéraire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 06/01/2022 • #6#14#26#

Usage de l'eau dans les centres de lavage de voitures en période de sécheresse

Question écrite • Transition écologique • 15/07/2021 • #14#

Situation de l'industrie automobile

Question au Gouvernement • Industrie • 01/07/2021 • #13#

Dispositions prévues pour les professionnels des véhicules de collection au sein de zones à faibles émissions

Question écrite • Transports • 03/06/2021 • #29#

Aides publiques pour les projets photovoltaïques

Question écrite • Transition écologique • 20/05/2021 • #12#14#

Avenir d'Air France

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #13#29#

Aéroport de Strasbourg-Entzheim et reliquat des recettes de taxe sur les nuisances sonores aériennes

Question écrite • Comptes publics • 01/04/2021 • #10#18#29#

Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 11/03/2021 • #1#14#24#

Projet éolien de Sarre-et-Eichel

Question écrite • Transition écologique • 11/03/2021 • #12#14#

Demande de report du délai de délibération pour la prise de compétence mobilité par les communautés de communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/02/2021 • #6#29#

Dispositif de durée maximale d'occupation d'un emploi dans la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 11/02/2021 • #16#

Concession Bleue Lorraine et impacts de la réforme du code minier

Question orale sans débat • Transition écologique • 28/01/2021 • #10#14#

Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat

Question au Gouvernement • Transition écologique • 10/12/2020 • #12#14#

Rétablissement du ramassage scolaire par vélo-bus à assistance électrique dans la communauté d'agglomération Seine-Eure

Question écrite • Transports • 03/12/2020 • #11#29#