Jean-Claude Anglars

Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 24/02/2022 • #11#30#

Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire

Question écrite • Transports • 17/02/2022 • #29#

Prise en charge et déplacement des personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 17/02/2022 • #23#25#

Dégradation du réseau ferroviaire

Question orale sans débat • Transports • 17/02/2022 • #29#

Enjeux du changement de la scolarisation à domicile pour les maires

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/02/2022 • #6#11#

Conséquences des restrictions prévues par le règlement 2020/2081 de la Commission européenne

Question écrite • Industrie • 10/02/2022 • #10#23#30#31#

Conséquences du coefficient correcteur pour les communes rurales

Question écrite • Comptes publics • 10/02/2022 • #5#6#10#

Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration

Question écrite • Transition écologique • 10/02/2022 • #6#14#31#

Qualité des soins en bloc opératoire

Question écrite • Solidarités et santé • 10/02/2022 • #23#

Gestion des boues des stations d'épuration

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/02/2022 • #6#14#

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/01/2022 • #2#14#

Revalorisation des personnels « oubliés du Ségur » dans les établissements médico-sociaux

Question écrite • Solidarités et santé • 20/01/2022 • #23#

Soutien et solidarité aux filières agricoles et aux éleveurs

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 23/12/2021 • #2#

Situation de la psychiatrie publique

Question écrite • Solidarités et santé • 23/12/2021 • #23#

Situation des professionnels de l'événementiel face à la crise sanitaire

Question écrite • Économie, finances et relance • 23/12/2021 • #10#20#

Revalorisation des pensions de retraites les plus faibles des artisans et commerçants et solidarité nationale

Question orale sans débat • Retraites et santé au travail • 16/12/2021 • #20#23#25#

Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/12/2021 • #2#

Situation de l'entreprise SAM à Viviez

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 02/12/2021 • #13#30#

Financement des coûts de sûreté et de sécurité des aéroports

Question écrite • Transports • 25/11/2021 • #29#

Réforme de la composition des conseils de prud'hommes

Question écrite • Justice • 18/11/2021 • #17#

Prise en compte de la dégradation de la santé à domicile pour les professionnels et les patients

Question écrite • Solidarités et santé • 21/10/2021 • #23#

Mise en œuvre de la contractualisation dans le secteur de l'élevage pour les marchés de bétail vif

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #2#

Reconnaissance des aidants et solidarité de la société en faveur des personnes dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #15#23#

Organisation et pérennité des vols d'évacuation depuis Kaboul

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/10/2021 • #1#

Critères et modes de calcul applicables à la diminution de la dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/10/2021 • #6#10#

Mise à jour du recensement des orphelins de guerre

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 07/10/2021 • #4#

Négociations du régime de retraite complémentaire des agents généraux d'assurance

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 05/08/2021 • #23#30#

Articulation entre le pass sanitaire européen et le pass sanitaire français

Question écrite • Solidarités et santé • 29/07/2021 • #1#23#31#

Suivi de l'entretien du réseau cuivre et des engagements de l'opérateur Orange

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 15/07/2021 • #3#6#12#24#

Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 15/07/2021 • #3#12#24#26#