Jean-Claude Tissot

Maladies professionnelles des agriculteurs

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/10/2021 • #2#23#

Patrimoine hydraulique des rivières françaises

Question écrite • Transition écologique • 21/10/2021 • #14#

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Application du régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

Question écrite • Transition écologique • 23/09/2021 • #14#16#

Situation des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 23/09/2021 • #11#23#

Ségur de la santé

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/06/2021 • #23#

Contrats précaires dans la fonction publique hospitalière

Question écrite • Solidarités et santé • 03/06/2021 • #23#30#

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Question écrite • Solidarités et santé • 27/05/2021 • #23#30#

Reconnaissance des personnels du funéraire

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#

Éviction des infirmiers et infirmières de la stratégie vaccinale

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Gouvernance de la mutualité sociale agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #1#23#

Audit du dispositif des certificats d'économie d'énergie

Question écrite • Transition écologique • 25/03/2021 • #10#12#18#

Ouverture d'écoles privées préparant au diplôme d'État de docteur vétérinaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/03/2021 • #23#

Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/03/2021 • #2#23#

Maintien et développement des abattoirs de proximité

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/02/2021 • #2#

Réforme de la première année des études de santé

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 25/02/2021 • #11#23#

Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

Question écrite • Transports • 25/02/2021 • #14#29#

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Question orale sans débat • Intérieur • 04/02/2021 • #21#23#

Ouvertures et fermetures de classes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/02/2021 • #11#

Compensation de l'augmentation des indemnités d'élus des petites communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 04/02/2021 • #6#

Utilisation par les collectivités territoriales des monnaies locales complémentaires

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/12/2020 • #6#10#

Exonération des charges relatives au fonds de solidarité pour les dirigeants d'entreprises

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/12/2020 • #10#13#

Prime pour les agents du secteur social, médico-social, et de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 10/12/2020 • #16#23#

Lutte contre les pratiques commerciales frauduleuses en ligne à l'instar du « black friday »

Question écrite • Économie, finances et relance • 19/11/2020 • #10#

Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 12/11/2020 • #23#

Nouveaux organismes génétiquement modifiés

Question écrite • Premier ministre • 29/10/2020 • #2#14#

Revalorisation des carrières des fonctionnaires « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 22/10/2020 • #10#16#

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 22/10/2020 • #23#

Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

Question écrite • Transports • 15/10/2020 • #14#29#

Soutien aux employés du secteur de la restauration événementielle

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 24/09/2020 • #10#23#