Jean-François Longeot

Instruction des dossiers MaPrimeRenov

Question écrite • Transition écologique • 22/04/2021 • #10#18#

Covid-19 et déploiement des autotests

Question écrite • Solidarités et santé • 15/04/2021 • #23#

Gestion forestière communale par un autre prestataire que l'office national des forêts

Question écrite • Agriculture et alimentation • 15/04/2021 • #2#14#

Éligibilité au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée des études destinées à délimiter les zonages d'assainissement

Question écrite • Économie, finances et relance • 15/04/2021 • #6#10#18#

Nouvelle réforme de la politique agricole commune

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/04/2021 • #2#31#

Dispositif d'indication géographique

Question écrite • Économie sociale, solidaire et responsable • 01/04/2021 • #2#

Diminution du nombre d'élus au sein des conseils municipaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 01/04/2021 • #6#

Protection internationale des indications géographiques industrielles et artisanales

Question écrite • Économie sociale, solidaire et responsable • 01/04/2021 • #10#

Versement du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Économie, finances et relance • 01/04/2021 • #6#10#

Organisation des commissions communales des impôts directs

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/03/2021 • #6#10#

Revalorisation du secteur de l'aide à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 18/03/2021 • #23#

Modalités d'attributions et de traitement du plan d'appel à manifestation d'intérêt pour les forêts

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/03/2021 • #2#

Récupération des eaux de pluie

Question écrite • Transition écologique • 04/03/2021 • #14#

Utilisation d'une onzième dose possible avec les flacons des vaccins Moderna

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 04/03/2021 • #23#

Revendications des infirmières puéricultrices diplômées d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 04/03/2021 • #23#

Refonte du premier cycle des études de médecine

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/03/2021 • #11#23#

Organisations des élections départementales et régionales de juin 2021

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/02/2021 • #6#22#

Vaccination des jeunes

Question écrite • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #23#26#

Transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/02/2021 • #6#

Nuisances sonores et mise en place de pompes à chaleur

Question écrite • Transition écologique • 04/02/2021 • #12#14#

Modalités pour le retour des trains de nuit

Question au Gouvernement • Transports • 04/02/2021 • #29#

Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

Question au Gouvernement • Outre-mer • 14/01/2021 • #13#19#

Fonds européens et classement des communes en zone Natura 2000

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 24/12/2020 • #6#10#31#

Arrêt brutal du programme de rénovation énergétique d'action logement service

Question écrite • Transition écologique • 17/12/2020 • #14#18#

Zones à faibles émissions et véhicules de collection

Question écrite • Transition écologique • 10/12/2020 • #10#14#

Situation en Nouvelle-Calédonie

Question au Gouvernement • Outre-mer • 10/12/2020 • #19#

Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid

Question écrite • Premier ministre • 10/12/2020 • #23#26#

Violences et saccages de l'espace public dans l'agglomération de Montbéliard

Question orale sans débat • Intérieur • 03/12/2020 • #21#

Gestion des congés payés

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 03/12/2020 • #23#30#

Médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Question écrite • Intérieur • 19/11/2020 • #6#