Jean-François Longeot

Blocage du dialogue social des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/09/2022 • #10#20#30#

Lutte contre la déforestation importée

Question écrite • Transition énergétique • 11/08/2022 • #14#31#

Blocage du dialogue social dans les chambre de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/08/2022 • #20#30#

Mise en œuvre du volet forêt du plan de relance

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/06/2022 • #2#14#

Dépenses de déneigement et éligibilité au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/05/2022 • #6#10#

Situation des secrétaires de mairie et difficultés de recrutement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/04/2022 • #6#

Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/04/2022 • #6#

Organisation des élections présidentielles et difficultés rencontrées par les communes

Question écrite • Intérieur • 14/04/2022 • #6#

Situation des secrétaires de mairie

Question orale sans débat • Transformation et fonction publiques • 17/03/2022 • #6#

Redevance de traitement des ordures ménagères

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/03/2022 • #5#6#

Dématérialisation des marchés publics

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 10/03/2022 • #6#

Risque de disparition de l'élevage de volailles en plein air

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/02/2022 • #2#

Factures d'eau et d'assainissement impayées et difficultés de recouvrement pour les collectivités locales

Question écrite • Transition écologique • 03/02/2022 • #6#

Déclaration obligatoire des installations de récupération des eaux de pluie dans les bâtiments

Question écrite • Transition écologique • 03/02/2022 • #6#14#

Désertification médicale en milieu rural accentuée dans la zone frontalière avec la Suisse

Question écrite • Solidarités et santé • 09/12/2021 • #14#23#

COP26 et relance du nucléaire français

Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/11/2021 • #12#14#

Crise sanitaire en forêts de Bourgogne Franche-Comté, du Grand Est et conclusions de la mission d'inspection

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/10/2021 • #2#10#14#

Application de la convention nationale thermale et composition de la commission paritaire nationale

Question écrite • Solidarités et santé • 21/10/2021 • #23#25#

Augmentation du coût des matériaux pour les travaux publics et demande de soutien financier en faveur des collectivités territoriales

Question écrite • Économie, finances et relance • 23/09/2021 • #10#18#

Devenir des contrats photovoltaïques

Question au Gouvernement • Transition écologique • 10/09/2021 • #12#14#

Vaccination contre la Covid-19 et assurance emprunteur

Question écrite • Économie, finances et relance • 26/08/2021 • #10#23#

Pérennité financière des ATMO

Question écrite • Transition écologique • 29/07/2021 • #10#14#23#

Dispositif national de digitalisation et d'accompagnement des petits commerçants pour redynamiser l'activité commerciale

Question écrite • Ruralité • 29/07/2021 • #3#20#24#

Pérennité financière de l'association ATMO

Question écrite • Transition écologique • 22/07/2021 • #14#

Flambée des prix des matières premières

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/06/2021 • #10#13#

Exclus du dispositif « Ma Prime Rénov »

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/06/2021 • #18#26#

Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire

Question écrite • Solidarités et santé • 06/05/2021 • #23#26#

Situation des résidents en EHPAD face à la Covid-19

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 06/05/2021 • #23#

Investissements ferroviaires menacés

Question écrite • Transports • 29/04/2021 • #3#24#29#

Aide à la prise en charge des déchets de la filière pneus

Question écrite • Transition écologique • 22/04/2021 • #6#14#