Jean-Jacques Michau

Situation des conseillers pédagogiques

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 01/12/2022 • #11#

Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 01/12/2022 • #27#

Zonage du partage de la taxe d'aménagement

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/10/2022 • #6#10#

Zonage du partage de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 06/10/2022 • #5#6#

Difficultés rencontrées par les collectivités dans le cadre des réseaux d'initiative publique

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 25/08/2022 • #3#6#13#

Conditions de portage du label d'art et d'histoire

Question orale sans débat • Culture • 28/07/2022 • #8#

Augmentation du coût des énergies pour les collectivités

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #6#12#

Conséquences financières de la crise sur les comptes de la sécurité sociale

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #25#

Reconnaissance des acteurs du secours en montagne

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#26#

Contrats d'assurances des collectivités locales

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#

Situation des conseillers pédagogiques de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/06/2022 • #11#

Augmentation du coût des énergies pour les collectivités

Question écrite • Comptes publics • 24/02/2022 • #6#12#

Contrats d'assurances des collectivités locales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 17/02/2022 • #6#

Devenir des secrétaires de mairie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 27/01/2022 • #6#16#

Reconnaissance des acteurs du secours en montagne

Question écrite • Intérieur • 27/01/2022 • #21#

Quotas de promotion interne

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 27/01/2022 • #6#16#

Responsabilité des chiens de protection

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 06/01/2022 • #2#

Situation des conseillers pédagogiques de l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 23/12/2021 • #11#

Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 23/12/2021 • #23#

Taxation des sites de gestion des déchets sur nos territoires

Question orale sans débat • Comptes publics • 25/11/2021 • #10#14#

Hausse des coûts pour les minéraliers

Question écrite • Industrie • 18/11/2021 • #10#14#

Différenciation du taux de taxe générale sur les activités polluantes en fonction des sites de déchets

Question écrite • Comptes publics • 18/11/2021 • #6#10#14#

Retard de versement des aides européennes aux agriculteurs

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/11/2021 • #2#31#

Publication de la liste des autorisations spéciales d'absence et leurs conditions d'octroi

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/10/2021 • #16#

Information sur la nature du sol dans les zones exposées au phénomène de retrait-gonflement des argiles

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/06/2021 • #18#

Projet Hercule

Question au Gouvernement • Premier ministre • 03/06/2021 • #12#13#31#

Parcours accès santé spécifique et la licence accès santé

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 22/04/2021 • #11#23#

Application du nutriscore sur les fromages

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #2#23#

Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 11/03/2021 • #23#26#

Langues régionales au concours de professeur des écoles

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/02/2021 • #11#