Jean-Luc Ruelle

Continuité de l'action consulaire et des opérateurs français au Niger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/02/2024 • #1#

Exercice du mandat de conseiller des Français de l'étranger en situation de crise

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/01/2024 • #1#

Fermeture des représentations diplomatiques et consulaires françaises au Niger

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 28/12/2023 • #1#

Partenariat pour la biodiversité et le climat conclu entre l'Union européenne, la France et plusieurs pays d'Afrique et d'Océanie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 21/12/2023 • #1#31#

Dénonciation par le Mali et le Niger de leur convention fiscale avec la France

Question écrite • Comptes publics • 14/12/2023 • #1#10#

Organisation du conseil consulaire en cas d'absence de son président

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/12/2023 • #1#

Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants

Question écrite • Enfance • 30/11/2023 • #15#23#

Difficultés liées à l'identification du numéro de passeport

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/11/2023 • #1#21#

Suspension des adoptions internationales dans plusieurs pays d'Afrique

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/11/2023 • #1#23#

Admission des enfants français au centre national de l'enseignement à distance en classe réglementée en Algérie

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/11/2023 • #1#11#