Jean-Marc Boyer

Déremboursement des cures thermales

Question au Gouvernement • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/10/2026 • #23#

Cures thermales

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 07/05/2026 • #23#

Injures proférées à l'encontre d'un élu de la Nation

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #21#

Déremboursement des cures thermales

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/11/2025 • #23#

Proposition de loi trace

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/05/2025 • #3#

Liaison ferroviaire entre Clermont-Ferrand et Paris

Question au Gouvernement • Transports • 03/04/2025 • #29#

Pénalités de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains imputées aux communes thermales

Question orale sans débat • Logement • 30/05/2024 • #18#

Compétence « eau et assainissement »

Question au Gouvernement • Premier ministre • 04/04/2024 • #6#14#

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 26/10/2023 • #6#

Inégalité de traitement fiscal entre les entrepreneurs individuels et les dirigeants de sociétés concernant l'abattement de plus-value lors du départ en retraite

Question écrite • Comptes publics • 06/07/2023 • #10#13#

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

Question écrite • Santé et prévention • 06/04/2023 • #23#

Difficultés des entreprises pour réaliser leurs formalités de création, modification et cessation d'activité depuis le début d'année 2023

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 09/02/2023 • #20#

Fermetures de classes dans les zones rurales

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 09/02/2023 • #11#

Facture énergie et fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux

Question écrite • Santé et prévention • 27/10/2022 • #10#12#23#

Remboursement des cures thermales

Question écrite • Santé et prévention • 27/10/2022 • #23#25#

Situation de la ligne entre Clermont-Ferrand et Paris

Question au Gouvernement • Transports • 06/10/2022 • #29#

Règles de campagne électorale

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/02/2022 • #22#

Urbanisme en zone rurale

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/12/2021 • #18#

Couverture numérique dans le Puy-de-Dôme

Question orale sans débat • Transition numérique et communications électroniques • 25/11/2021 • #3#24#

Limitation de la vitesse à 80 km/h

Question au Gouvernement • Premier ministre • 30/09/2021 • #21#29#

Conciliateurs de justice

Question écrite • Justice • 29/07/2021 • #17#

Prix et pénuries de matériaux dans le secteur des bâtiments et travaux publics

Question écrite • Économie, finances et relance • 27/05/2021 • #10#20#

Conditions de visite dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 18/02/2021 • #23#

Reprise de la dette des centres de lutte contre le cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #10#23#

Revalorisation salariale du personnel médical

Question écrite • Solidarités et santé • 28/01/2021 • #23#

Propositions de la Convention citoyenne pour le climat

Question au Gouvernement • Premier ministre • 25/06/2020 • #14#

Crise des établissements thermaux

Question écrite • Économie et finances • 21/05/2020 • #23#

Zones de revitalisation rurale

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 20/02/2020 • #3#6#

Vitesse sur les routes départementales

Question au Gouvernement • Premier ministre • 31/10/2019 • #21#29#

Attribution d'une concession funéraire à des non-résidents

Question écrite • Intérieur • 31/10/2019 • #6#21#