Jean-Marc Boyer

Utilisation de la cocarde par les maires

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 24/10/2019 • #6#

Jour de carence pour les travailleurs handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 19/09/2019 • #23#25#

Fiscalité et don en nature

Question écrite • Économie et finances • 01/08/2019 • #10#23#

Analyse des cyanobactéries sur les plans d'eau de baignade

Question écrite • Solidarités et santé • 04/07/2019 • #6#14#23#

Avantage fiscal sur le gazole non routier

Question écrite • Économie et finances • 27/06/2019 • #10#12#

Financement des projets de stockage de l'eau

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 11/04/2019 • #2#14#

Dématérialisation des marchés publics

Question orale sans débat • Économie et finances • 11/04/2019 • #6#10#

Limitation de la vitesse à 80 km/h et accidents

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#29#

Limitation de vitesse

Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/01/2019 • #21#29#

Abattement fiscal dans le cas d'une cession d'entreprise

Question écrite • Économie et finances • 27/12/2018 • #10#13#

Politique générale

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/10/2018 • #22#

Taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/09/2018 • #10#14#

Instruction des cartes nationales d'identité par les communes

Question écrite • Intérieur • 06/09/2018 • #21#

Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/08/2018 • #2#25#30#

Réserve parlementaire et dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Intérieur • 14/06/2018 • #6#10#

Crédits de l'État pour les offices municipaux des sports

Question écrite • Sports • 14/06/2018 • #27#

Travaux d'infrastructures de la ligne Paris-Clermont-Ferrand

Question orale sans débat • Transports • 07/06/2018 • #3#29#

Optique et reste à charge zéro

Question écrite • Solidarités et santé • 17/05/2018 • #25#

Devenir des centres d'information et d'orientation

Question écrite • Éducation nationale • 17/05/2018 • #11#30#

Centre national pour le développement du sport et jeux olympiques

Question écrite • Sports • 17/05/2018 • #27#

Diminution du budget de la protection juridique des majeurs

Question écrite • Solidarités et santé • 17/05/2018 • #17#23#

Réserve parlementaire et dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Intérieur • 05/04/2018 • #6#10#

Téléphonie fixe et téléphonie mobile

Question orale sans débat • Cohésion des territoires • 08/03/2018 • #3#24#

Rapport Duron

Question au Gouvernement • Transports • 16/02/2018 • #3#29#

Orthophonistes

Question écrite • Solidarités et santé • 15/02/2018 • #23#

Retraites

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/12/2017 • #2#25#