Jean-Marc Ruel

sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi sur la profession d'infirmier

18/06/2025 • Pour : 341 — Contre : 0 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Pour : 227 — Contre : 0 • détail ↗

sur les amendements identiques n° 11 rectifié ter, présenté par Mme Marie-Pierre Monier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et n° 24, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à supprimer l'article 3 bis B de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers

18/06/2025 • Pour : 114 — Contre : 206 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur

18/06/2025 • Pour : 326 — Contre : 0 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

17/06/2025 • Pour : 323 — Contre : 0 • détail ↗

sur l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Pour : 95 — Contre : 227 • détail ↗

sur l'amendement n° 4, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Pour : 94 — Contre : 228 • détail ↗

sur l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Pour : 95 — Contre : 229 • détail ↗

sur l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

11/06/2025 • Pour : 129 — Contre : 188 • détail ↗

sur l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

11/06/2025 • Pour : 110 — Contre : 229 • détail ↗

sur l'amendement n° 9, présenté par M. Jacques Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

11/06/2025 • Pour : 102 — Contre : 238 • détail ↗

sur l'amendement n° 1 rectifié quinquies, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

11/06/2025 • Pour : 204 — Contre : 137 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 318 — Contre : 1 • détail ↗

sur l'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 319 — Contre : 1 • détail ↗

sur l'amendement n° A-1, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 190 — Contre : 19 • détail ↗

sur la demande de seconde délibération, présentée par le Gouvernement, de l'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 209 — Contre : 35 • détail ↗

sur l'amendement n° 21, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 129 — Contre : 211 • détail ↗

sur l'amendement n° 4 rectifié, présenté par M. Frédéric Buval et les membres du groupe Rassemblement des Démocrates, Progressistes et Indépendants, à l'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 36 — Contre : 304 • détail ↗

sur l'amendement n° 2 rectifié, présenté par M. Frédéric Buval et les membres du groupe Rassemblement des Démocrates, Progressistes et Indépendants, à l'article 1er de la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone

11/06/2025 • Pour : 71 — Contre : 269 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir une solution d'assurance à l'ensemble des collectivités territoriales

10/06/2025 • Pour : 323 — Contre : 0 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)

10/06/2025 • Pour : 224 — Contre : 82 • détail ↗

sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté par Mme Anne-Sophie Romagny et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)

10/06/2025 • Pour : 241 — Contre : 19 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires

09/06/2025 • Pour : 241 — Contre : 32 • détail ↗

sur l'amendement n° 13, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article 4 bis de la proposition de loi visant à renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation afin d'adapter les normes aux territoires

09/06/2025 • Pour : 241 — Contre : 99 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

09/06/2025 • Pour : 338 — Contre : 1 • détail ↗

sur les amendements identiques n° 6 rectifié, présenté par M. Stéphane Piednoir et plusieurs de ses collègues, n° 85, présenté par le Gouvernement, et n° 95 rectifié, présenté par M. Didier Rambaud et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

09/06/2025 • Pour : 3 — Contre : 337 • détail ↗

sur l'amendement n° 81, présenté par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

09/06/2025 • Pour : 20 — Contre : 321 • détail ↗

sur l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

09/06/2025 • Pour : 337 — Contre : 1 • détail ↗

sur l'article 6 de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

02/06/2025 • Pour : 97 — Contre : 218 • détail ↗

sur l'article 1er de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

02/06/2025 • Pour : 97 — Contre : 217 • détail ↗