Jean-Marie Janssens

Reconnaissance de l'ambroisie comme plante nuisible à l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/02/2020 • #14#

Revalorisation des retraites agricoles

Question écrite • Travail • 06/02/2020 • #2#25#

Produits psychostimulants prescrits aux enfants souffrant de troubles de déficit de l'attention et d'hyperactivité

Question écrite • Solidarités et santé • 30/01/2020 • #23#

Conséquences pour la filière viticole française des sanctions commerciales des États-Unis à l'encontre de l'Union européenne

Question écrite • Agriculture et alimentation • 30/01/2020 • #1#2#10#

Possibilité d'obtention du permis de conduire AM pour les mineurs non accompagnés

Question écrite • Intérieur • 16/01/2020 • #21#

Hameçonnage depuis le site internet de l'agence nationale des titres sécurisés

Question écrite • Intérieur • 26/12/2019 • #21#24#

Sécurité dans la distribution de denrées alimentaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/12/2019 • #2#10#

Intégration de l'allocation adulte handicapé dans le revenu universel d'activité

Question écrite • Personnes handicapées • 26/12/2019 • #23#

Prise en charge des malades de la mucoviscidose

Question écrite • Solidarités et santé • 12/12/2019 • #23#

Conséquences du projet « mois sans alcool » pour la viticulture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 12/12/2019 • #2#23#

Instauration d'une journée dédiée aux soldats morts en opérations extérieures

Question écrite • Armées • 12/12/2019 • #4#

Redressement fiscal de restaurateurs

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 12/12/2019 • #10#25#

Avenir des maisons de naissance

Question écrite • Solidarités et santé • 12/12/2019 • #23#

Reconversion professionnelle des élus locaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/12/2019 • #6#

Devenir de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/11/2019 • #11#

Saturation des centres des impôts

Question écrite • Action et comptes publics • 28/11/2019 • #10#

Scolarisation des gens du voyage

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 28/11/2019 • #11#21#

Localisation de secours dans les zones à faible couverture des données mobiles

Question écrite • Intérieur • 28/11/2019 • #21#24#

Raréfaction des agents et des points de vente de billets SNCF

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 28/11/2019 • #29#

Critères de reconnaissance de catastrophe naturelle pour les épisodes de sécheresse

Question écrite • Intérieur • 21/11/2019 • #14#

Suppression de la prestation compensatoire pour les débirentiers

Question écrite • Justice • 21/11/2019 • #10#17#

Cotisation subsidiaire maladie pour les personnes à très faibles revenus

Question écrite • Économie et finances • 14/11/2019 • #23#25#

Renouvellement des cartes d'identité périmées valides

Question écrite • Intérieur • 14/11/2019 • #21#

Impacts des nouveaux contrôles techniques automobiles

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/11/2019 • #10#14#

Démantèlement des trésoreries de proximité

Question écrite • Action et comptes publics • 07/11/2019 • #3#10#

Approvisionnement des fonds des agences postales communales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 31/10/2019 • #3#10#

Traitement des incivilités dans les petites communes

Question écrite • Intérieur • 31/10/2019 • #6#21#

Aides à domicile pour les personnes âgées

Question écrite • Travail • 31/10/2019 • #23#30#

Conditions d'exercice professionnel des assistants familiaux et maternels

Question écrite • Solidarités et santé • 31/10/2019 • #17#23#

Maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/10/2019 • #2#23#