Jean-Michel Arnaud

Projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/12/2023 • #3#14#

Modalités de promotion interne des fonctionnaires territoriaux

Question orale sans débat • Transformation et fonction publiques • 14/12/2023 • #16#

Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #14#

Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/12/2023 • #27#

Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur l'impossibilité de refouler les migrants illégaux

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 09/11/2023 • #21#22#

Impossibilité pour un nombre croissant de collectivités territoriales de souscrire des contrats d'assurance

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#

Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/10/2023 • #14#

Fin de la délivrance automatique du ticket de caisse

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/10/2023 • #10#14#

Absence de protection fonctionnelle pour les conseillers municipaux sans délégation

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 19/10/2023 • #6#

Éducation des enfants en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/09/2023 • #11#

Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales

Question écrite • Comptes publics • 14/09/2023 • #5#8#

Situation financière des remontées mécaniques affectées par l'explosion du coût de l'énergie

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/09/2023 • #10#12#

Taxation des billets de train

Question écrite • Transports • 31/08/2023 • #29#

Dispositif « Mon Parcours Psy »

Question écrite • Santé et prévention • 31/08/2023 • #23#25#

Transfert des compétences de police de la publicité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 10/08/2023 • #6#14#

Revalorisation salariale des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail

Question orale sans débat • Solidarités et familles • 27/07/2023 • #23#

Modalités de transfert des biens, droits et obligations des établissements publics de coopération intercommunale

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/06/2023 • #6#

Obligation d'un contrôle technique pour les deux roues

Question écrite • Transports • 22/06/2023 • #21#29#

Modalités de répartition de la charge financière des travaux nécessaires au déploiement de la fibre entre ENEDIS et les opérateurs en charge dudit déploiement

Question orale sans débat • Transition numérique et télécommunications • 22/06/2023 • #3#13#24#

Liste des communes retenues dans le cadre de l'aide en faveur de la résorption des fuites des réseaux d'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/06/2023 • #3#6#14#

Difficultés découlant de la mise en place du nouveau diagnostic de performance énergétique

Question orale sans débat • Ville et logement • 01/06/2023 • #18#

Responsabilité élargie du producteur pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #6#13#14#

Revalorisation des grilles salariales dans les métiers de l'accompagnement social et médico-social

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 18/05/2023 • #6#23#30#

Aménagement des sections sud et nord de la rocade de Gap

Question écrite • Transports • 27/04/2023 • #29#

Déviation de la route nationale 94 au niveau de la commune de la Roche-de-Rame

Question écrite • Transports • 27/04/2023 • #29#

Aménagement d'un nouveau giratoire sur la commune de Tallard

Question orale sans débat • Transports • 27/04/2023 • #29#

Difficultés de mise en place de référents déontologues pour les élus locaux

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 20/04/2023 • #3#6#

Recommandation de l'Académie nationale de médecine de fermeture des maternités de niveau 1

Question orale sans débat • Santé et prévention • 13/04/2023 • #23#

Effectivité du congé pour décès d'un enfant dans le cas des enfants nés sans vie

Question écrite • Santé et prévention • 13/04/2023 • #15#23#

Plan de gestion de l'eau

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/04/2023 • #14#